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656 résultats pour « Alexandre AUBRUN »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613720edcd580146773ef899

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Alexandre, demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), Résidence du Laghet Escalier D ..., 5°) de Monsieur F...

Source officielle
CC

civ2

613720edcd580146773ef89a

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Alexandre, M. G... Joseph, Mme Gérard S..., Mme I... Josette, Mme Latil Y..., Mme K... Odile, M. L... Alain, Mme O... Georgette, M. P... Michel, M. Q...

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2303494_20240729

Administratif

29 juillet 2024

29 juillet 2024

D E C I D E : Article 1er : La décision du directeur du CH d'Aubagne du 13 février 2023 est annulée.

Source officielle
CC

civ2

613720e9cd580146773ef6d5

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Alexandre, demeurant ... (Aude), Narbonne, en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de Carcassonne, en matière électorale, au profit de Monsieur Y...

Source officielle
CC

civ2

613720ebcd580146773ef7b3

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Alexandre, demeurant ... à Narbonne (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de Carcassonne, en matière électorale, au profit M. Y...

Source officielle
CC

civ2

613720edcd580146773ef894

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Alexandre, demeurant ... (Aude), Narbonne, en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de Carcassonne, en matière électorale, au profit de Madame Y... épouse A...

Source officielle
CC

civ2

613720edcd580146773ef895

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Alexandre, demeurant ... (Aude), Narbonne, en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de Carcassonne, en matière électorale, au profit de Monsieur Y...

Source officielle
CC

civ2

613720edcd580146773ef897

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Alexandre, demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613720edcd580146773ef89b

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Alexandre, demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613720eecd580146773ef94a

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Alexandre, demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613720eecd580146773ef94c

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

Paul X..., Max Y..., Richard Z..., Alexandre C..., Joseph D..., Alain I..., Michel L..., Christian M..., Mmes Sophie E... née J..., Josette F... née B..., Apoline Latil née Pizzini, Odile H... née N...

Source officielle
CC

civ2

613720eecd580146773ef94d

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Alexandre, demeurant à Narbonne (Aude), ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de Carcassonne en matière électorale, au profit de Madame GIRARD Z..., demeurant

Source officielle
CC

civ2

6137212ccd580146773f1976

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alexandre, Georges X..., demeurant à Lausanne (Suisse), 1, passage Perdonnet, en cassation

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02541_20230522

Admin. Appel

22 mai 2023

22 mai 2023

euros hors taxes soit 3 506 455,63 euros toutes taxes comprises le décompte général du marché conclu entre le groupement d'entreprises Agilis-Midi Travaux et la communauté d'agglomération du Pays d'Aubagne

Source officielle
CC

civ2

613720ebcd580146773ef7af

Cassation

21 mars 1989

21 mars 1989

Alexandre, LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les observations de Me Spinosi, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2006073_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

C, et les observations de Me Baverel, substituant Me Carlini représentant le CH d'Aubagne. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. A

613720d6cd580146773eecfa

Cassation

20 mars 1989

20 mars 1989

Aubouin, président, M. Delattre, rapporteur, MM. Y..., Chabrand, Dutheillet-Lamonthézie, Deroure, Laroche de Roussane, Mme Z..., M. Laplace, conseillers, MM.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2103239_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

subi du fait du décès de sa mère le 28 juin 2011 ; 2°) de mettre à la charge du CH d'Aubagne les frais d'expertise taxés et liquidés à hauteur de 1 766,94 euros 3°) de mettre à la charge du CH d'Aubagne

Source officielle
CC

civ2

6137215bcd580146773f3128

Cassation

10 octobre 1990

10 octobre 1990

Alexandre D..., demeurant ... (Haute-Garonne), 2°) M. Charles D..., demeurant ...

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2205977_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

conclusion ni aucun moyen la concernant ; -les moyens de la requête ne sont pas fondés.

Source officielle

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