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7 829 résultats pour « Alexandre BONNIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

audience ordinaire

69fdc4e7cdc6046d4708ffe8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Et : SCP [J] [L], prise en la personne de Maître [X] [J] Mandataire judiciaire de Mme [N] [H] (EI) [Adresse 3] Représentée par Maître Pierre-Alexandre LECA, cogérant associé.

Source officielle

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CA

4e Chambre A

60337b98a0887c2f924c7123

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Alexandre MEYRONNET, avocat au barreau de GRASSE, , plaidant Monsieur [L] [X] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alexandra BOISRAME

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01863

Cassation

12 novembre 2015

12 novembre 2015

Ces quelques exemples vous illustrent brièvement le caractère de Mme Alexandra X.... Ce qui au quotidien m'est devenu insupportable, me créant des insomnies, des nausées et vertiges.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100165

Cassation

12 mars 2025

12 mars 2025

Par jugement du 14 juillet 1999, le tribunal de première instance du district Est d'Alexandria a entériné les préconisations du juge rapporteur et a condamné le réalisateur à payer à la société la somme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02090

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Manque de maîtrise des flux de dépenses au sein du groupe : erreur sur le volume annuel des bons manuels d'agrégats : La société Sobeca fait ici grief à Alexandra Y... d'avoir communiqué à Philip A...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

65321b559e4ea48318f5b017

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

BIO C BON IDF [Adresse 5] [Localité 8]/FRANCE Représentée par Me Alexandre DE PLATER , avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 SELARL C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcf0

Appel

8 décembre 2010

8 décembre 2010

Pris en sa qualité d'héritier de Madame Alexandra Z...

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423ea8

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

. ; que sur, d'une part, la chronologie des tirs et les blessures correspondantes subies par Belaïd A... et Alexandre D... et, d'autre part, la légitime défense invoquée par Marc X..., ces points sont

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6793332c32b173f45a7c8ddb

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Prétentions et moyens de la société Alexsandr SP.Z.O.O. : 15.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d8fb91cdc6046d47c47c1e

Commerce

27 février 2025

27 février 2025

[F] [L], demeurant Route de Pressy 40, 1253 VANDOEUVRES, SUISSE Partie demanderesse : assistée de Maitre Alexandra SZEKELY de la SELAS LE 16 Law et comparant par Me HERNE Pierre Avocat (B835) ET : M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020868693

Admin. suprême

30 avril 2009

30 avril 2009

Alexandre A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ3

6137232dcd58014677406758

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Y..., Paquiry X..., demeurant dans la procédure angle des rues du Bois de Nèfles et Vauban, 97400 Saint-Denis et actuellement ..., la Réunion, en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1995 par la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f84

Appel

5 février 2002

5 février 2002

Y... née le 25 mai 1939 0 NEW YORK (Etats Unis) de nationalité américaine demeurant à la FONDATION ALEXANDER et LOUISA CALDER, 40 Wooster Street NEW YORK 10013 représentée par Maître Christian BREMOND,

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008001910

Admin. suprême

25 novembre 1998

25 novembre 1998

Alexandre X..., candidat tête de la liste "Bourgogne-Ecologie" dans le département de Saône-et-Loire pour l'élection des membres du conseil régional de Bourgogne ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201428

Cassation

17 décembre 2020

17 décembre 2020

La société KKG s'est elle-même fournie pour ces tuyères auprès de la société de droit allemand Rea Rhein Emscher Armaturen GmbH (la société Rea), suivant des bons de commande des 25 mars et 3 mai 2004.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027111131

Admin. suprême

11 février 2013

11 février 2013

de Saint-Bon-Tarentaise et de la SCI Alexandra sont rejetés.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7ab63cdc6046d4708f264

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

sauvegarde : SAS [Adresse 1] [Adresse 2] Laquelle entreprise exerce une activité de transformation et amélioration du bâti (notamment isolation thermique et phonique), construction de maisons à ossature bois

Source officielle
CC

cr

6079a8459ba5988459c4c4bb

Cassation

3 mai 1984

3 mai 1984

ROGER A CONSTATE QUE ALEXANDRE Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52956a2c42363790796bc

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

par la société Alexandra à la société ECOGAM.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100814

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Alexandre X..., M.

Source officielle