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1 026 résultats pour « Alexandre Henry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613722b3cd58014677400523

Cassation

3 juillet 1996

3 juillet 1996

Henri, Alain Y..., demeurant ... Saint-Denis, 4°/ de M.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2101203_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

A, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponsart, représentant de la société Valloire Habitat.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:497664.20250221

Admin. suprême

21 février 2025

21 février 2025

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 février 2025. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007649587

Admin. suprême

8 décembre 1976

8 décembre 1976

GILLES DEMEURANT A CONDE-SUR-VIRE MANCHE , ALEXANDRE X... DEMEURANT A MONTMARTIN-EN-GRAIGNES MANCHE , F... ANDRE DEMEURANT A MAUPERTUIS MANCHE , A...

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491755.20241202

Admin. suprême

2 décembre 2024

2 décembre 2024

cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle l'indivision a été assujettie au titre de l'année 2021 à raison des immeubles qu'elle possède 4 bis boulevard Morland et 4 boulevard Henri

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66c5830c784a89285d3f3339

Appel

20 août 2024

20 août 2024

[V] [I] né le 24 avril 1983 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Adrien Namigohar substitué par Henri-Louis DAHAN , avocat au barreau de Seine-Saint-Denis

Source officielle
CC

civ3

61372420cd58014677412985

Cassation

11 mai 2004

11 mai 2004

Touzet et d'Alexandre Touzet, 37 / Mme Martine Leroy, épouse Barere, demeurant 33, rue Anna Jacquin, 92100 Boulogne-Billancourt, agissant en son nom et venant aux droits d'Igor Barere, décédé, 38

Source officielle
CA

4e chambre civile

63c10931bf9fd47c90a13acb

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Cour : Ordonnance du 05 MAI 2022 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER N° RG 22/00115 DEMANDEURS A LA REQUETE EN DEFERE : Madame [W] [L] veuve [K] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c85e

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Jean Louis et Alexandre X... a été remise au greffe de la Cour le 14 juin 2006.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:462497.20221018

Admin. suprême

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 18 octobre 2022. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fde31229e4e350d961da660

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Henri X... [...] [...] né le [...] à [...]

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Henri FE..., demeurant ..., 237 / de YCN...

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008032655

Admin. suprême

6 avril 2001

6 avril 2001

HENRY, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

61372503cd5801467741a3f3

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

Henri, - X...

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2101500_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

A, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponsart, représentant la société Valloire Habitat. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2101064_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

A, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponsart, représentant de la société Valloire Habitat.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ea106141b41fe2e9b5caa0

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

BRED BANQUE POPULAIRE CONTENTIEUX OI, [Adresse 2] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Henri BOITARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION E.A.R.L.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110310

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

matériel procuré par le Docteur C..., médecin travaillant dans un centre médical situé dans l'immeuble où Yves et Henry se sont provisoirement réfugiés ; qu'il s'avère qu'Alexandre n'est que le cousin

Source officielle
CC

cr

éposée des chefs susvisés par Alexandre Xc/M. Henri Boulard

6137257ecd5801467741e3e8

Cassation

15 juin 1994

15 juin 1994

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 octobre 1993, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89482

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Alexandre et l'appel incident de Mme Z...

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

ALEXANDRE HENRY XVI

SIREN 795240530TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — Salon de coiffure

29/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALEXANDRE HENRY SARL

SIREN 438539827GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

20/11/2025

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Procédures collectives

ALEXANDRE HENRY XVI

SIREN 795240530TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — Salon de coiffure

21/10/2025

Voir →

Procédures collectives

ALEXANDRE HENRY XVI

SIREN 795240530TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — Salon de coiffure

19/10/2025

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Dépôts des comptes

ALEXANDRE HENRY SARL

SIREN 438539827GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

17/10/2024

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