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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

72 résultats pour « Alizé VEILLERAS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

On veillera à l'adéquation des moyens, outils et méthodes utilisés à chaque phase avec les contraintes données.

Article Annexe 2

—

On veillera à leur mobilisation dans des conditions matérielles adaptées (qualité de l'espace et disponibilité des outils), en particulier pour les enseignements de communication (observation, analyse et simulations).

LEGIARTI000031350582

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Canada Toronto TFS Ecole internationale du Canada - * * Section sur programme français uniquement Canada Vancouver Ecole française internationale Cousteau * * Collège : classes de 6e, 5e et 4e uniquement Cap-Vert Praia Ecole internationale Les Alizés

LEGIARTI000037561715

—

internationale du Canada-TFS Canada's International School * * Section sur programme français uniquement Canada Vancouver Ecole française internationale Cousteau * * Collège : classes de 6e, 5e et 4e uniquement Cap-Vert Praia Ecole internationale Les Alizés

LEGIARTI000032850921

—

Canada Toronto TFS Ecole internationale du Canada - * * Section sur programme français uniquement Canada Vancouver Ecole française internationale Cousteau * * Collège : classes de 6e, 5e et 4e uniquement Cap-Vert Praia Ecole internationale Les Alizés

LEGIARTI000035979744

—

internationale du Canada -TFS Canada's International School * * Section sur programme français uniquement Canada Vancouver Ecole française internationale * * Collège : classes de 6e, 5e et 4e uniquement Cap-Vert Praia Ecole internationale Les Alizés

LEGIARTI000029214672

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Canada Ottawa * * * Ecole bilingue (Toronto French School) Canada Toronto * * Lycée français Canada Toronto * * * Ecole française internationale Cousteau Canada Vancouver * * Collège : classes de 6e, 5e et 4e uniquement Ecole internationale Les Alizés

Article Annexe IV

—

On veillera toutefois à assurer la complémentarité des compétences évaluées entre l'établissement et l'entreprise.

LEGIARTI000027993579

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Le jury veillera à évaluer non seulement la qualité intrinsèque et l'excellence des projets soumis, mais également leur volonté de dépasser les situations actuelles, d'améliorer la structuration et l'organisation de l'offre de formation des parties prenantes

LEGIARTI000023708913

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Elle veillera notamment à mettre de nouveaux outils à la disposition des services enquêteurs afin de lutter contre les infractions à caractère sériel et la criminalité organisée.

Article Annexe II - II. Maquette 15

—

Cette formation permettant de prendre en charge tout type de recours à tous les âges de la vie, comme le décrivent les définitions internationales de la médecine de 1er recours, veillera particulièrement à l'acquisition de compétences centrées sur la

Article Annexe I

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De manière à éviter tous risques pouvant avoir une influence sur la sécurité et la fiabilité du véhicule, le fabricant de l'éthylotest veillera à ce que le câblage de l'installation électrique du dispositif soit réalisé suivant les règles de l'art. 3.

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