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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CJUE
ECLI:EU:C:1982:333
6 octobre 1982
. # José Alvarez pret Eiropas Parlamentu. # Ierēdņi - Atlaišana. # Lieta 206/81.
cr
6137266fcd580146774258c7
26 mars 2002
délit en la méconnaissance des textes visés au moyen " ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'après avoir été condamnée par le conseil de prud'hommes à indemniser Alvaro
Juge unique - Eloignement
DTA_2600534_20260305
5 mars 2026
Alvarez, magistrat désigné, - les observations de Me Akpadji, substituant Me De Castro Boia, représentant B...
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1994:0323JUD001494089
23 mars 1994
   The Court notes that the applicant’s position was very similar to that of Mr Martins Moreira.
Chambre Civile
6349001963d497adffda4160
13 octobre 2022
MORINA, représentée par M.
6137254ccd5801467741c912
15 juin 1992
Alvarez ayant tenté de faire croire que les fonds et titres déposés à l'UBS avaient pour origine un investissement en Espagne, affirmation confortée par les fausses attestations établies par Ben Sadon,
ADLC
ADLC:11-DCC-138
30 septembre 2011
relative à la prise de contrôle exclusif par la société Altarea de la société Urbat Promotion
ADLC:16-DCC-12
27 janvier 2016
relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Pitch Promotion par Altarea Cogedim
ADLC:11-DCC-182
2 décembre 2011
relative à la prise de contrôle exclusif de la société Rue du Commerce par la société Altarea
ECLI:EU:C:1982:274
15 juillet 1982
. # José Alvarez κατά Ευρωπαϊκού Κοινοβουλίου. # Υπάλληλοι - Απόλυση. # Υπόθεση 206/81.
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2004:178
10 juin 2004
. # Mercedes Alvarez Moreno contre Parlement européen. # Fonctionnaires. # Affaire T-275/01.
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02572
15 décembre 2020
Mme S... est la dirigeante de la société Ecovacances Moorea spécialisée dans l'activité de location de logements touristiques saisonniers sur l'ile de Moorea. 3.
ECLI:EU:C:1983:253
29 septembre 1983
#José Alvarez tegen Europees Parlement.#Interpretatie.#Zaak 206/81 bis.
ECLI:EU:C:1983:6
17 janvier 1983
#José Alvarez v European Parliament.#Case 347/82 R.
2ème chambre
DTA_2301659_20251124
24 novembre 2025
Article 2 : Le surplus de la requête de la SCI Almarem est rejeté.
Chambre 1-5
67134bcd208351cec6586435
18 octobre 2024
[CL] [GM] Représentant : Me Lionel ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de TOULON Mme [Y] [T] épouse [GM] Représentant : Me Lionel ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat
ADLC:17-DCC-05
10 janvier 2017
relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Morina et Maelou par ITM Alimentaire Est
ADLC:25-DCC-208
5 septembre 2025
relative à la création d’une entreprise commune de plein exercice par le groupe Altarea et la société Semmaris
ADLC:18-DCC-112
12 juillet 2018
relative à la prise de contrôle exclusif de la société Histoire & Patrimoine par la société Altarea Cogedim
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2601397_20260123
23 janvier 2026
Desimon, juge des référés, - les observations de Me Alvarez Morera, substituant Me Peiffer-Devonec, représentant Mme A..., qui a repris les conclusions et moyens de ses écritures et insisté sur la nécessité
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