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393 résultats pour « Amélie TURBET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00015

Cassation

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Turcey, conseiller, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat du cabinet Lysandre, et les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca7bd3db21cbdd90d46

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

PUYBARET dont le siège social est 22-24 Avenue Turgot BP 87 - 19203 USSEL CEDEX représentée par Me Luc GAILLARD, avocat au barreau de CORREZE INTIMEE ---==oO§Oo==--- Selon avis de fixation

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-221138

Admin. suprême

24 octobre 2022

24 octobre 2022

xa0; l’État turc-RTE [1] [se sert] des kurdes comme un atout [pour] chantage [au niveau] international malgré les massacres qu’ils perpètrent à Kurdistan   », «   le peuple du Kurdistan et d’Amed

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a39a

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

O (ASSOCIATION DES REGIMES DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES) ... 75012 PARIS, représentée par Me Marie-Paule TURBEAU DUCOTE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1600 C. P.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00863

Cassation

26 juin 2024

26 juin 2024

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de MM. [Y] [P] et [U] [M], et les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a2f

Appel

20 mars 2003

20 mars 2003

*][**] APPELANT : Monsieur Philippe X... 5 rue Saint Vincent de Paul 75010 PARIS représenté par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués INTIMEE : Madame Renée Z... épouse A... 27 rue Colbert 44420 LA TURBALLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7ef

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

marchand de biens pour rechercher, sélectionner, acheter des biens immobiliers susceptibles de permettre des opérations immobilières de restauration, a signé avec l'association immobilière de la rue Turgot

Source officielle
CA

Cabinet D

678750b2892c83ef59be59eb

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

et ce sous astreinte de 10 000 F CFP par jour de retard, comprenant la livraison et l'installation des matériels suivants : la caméra intra orale CS 1500 CARESTREAM filiaire USB, le pack duo CA avec turbine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02400

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mmes Carbonaro, Barbé, M. Mallard, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02401

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mmes Carbonaro, Barbé, M. Mallard, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

633fc32be633183e2ee17aba

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Décision de première instance : Pôle social du Tribunal judiciaire de TOURS en date du 20 Juillet 2020 ENTRE APPELANT : Monsieur [Y] [C] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Isabelle TURBAT

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02195

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mmes Carbonaro, Barbé, M. Mallard, conseillers référendaires, M. Valat, avocat général, et M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201068

Cassation

20 juin 2013

20 juin 2013

X... révèlent qu'ils étaient exposés de manière massive aux poussières d'amiante qui se dégageaient à l'occasion des travaux de calorifugeage et que les filtres des ventilateurs qu'ils étaient amenés à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aef0

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Elle insiste sur le fait que la société Roldan n'est pas l'inventeur du concept de foire avec reprise et elle reproche à la société Roldan d'avoir copié la société Turbofée dans laquelle M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fda9ffad4867d306cbaf2eb

Appel

12 juin 2019

12 juin 2019

La société GEEPF fabrique des turbines destinées au secteur de l'énergie.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fd9ebb8051d662be52807c0

Appel

31 octobre 2019

31 octobre 2019

Quarante-sept salariés travaillant ou ayant travaillé au sein du Service Turbines de Pales ont été auditionnés entre le 10 juillet et le 28 septembre 2015, parmi lesquels Monsieur [N] auditionné le 24

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02985

Cassation

22 janvier 2020

22 janvier 2020

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, conseiller référendaire, Mme Moracchini, avocat général, et M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300218

Cassation

21 mars 2019

21 mars 2019

au niveau de l'emprise des centrales, n'est pas pris en compte comme convenu le reprofilage des canaux d'amenée et de fuite des deux sites, ainsi que la mise en place d'enrochements » ; le cahier des

Source officielle
TJ

Pôle social

66335af5c0d3e3fe99cada62

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

3] Gérant [4] [Localité 2] Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin PIERRE, Vice-Président Assesseur: Catherine DELAVAL, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur: Hélène TURBERT

Source officielle
TJ

Pôle social

66335bb0c0d3e3fe99cae44b

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

[Adresse 1] [Localité 4] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin PIERRE, Vice-Président Assesseur: Catherine DELAVAL, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur: Hélène TURBERT

Source officielle

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