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DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00015
5 janvier 2023
Turcey, conseiller, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat du cabinet Lysandre, et les conclusions de M.
Cour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d46
28 novembre 2013
PUYBARET dont le siège social est 22-24 Avenue Turgot BP 87 - 19203 USSEL CEDEX représentée par Me Luc GAILLARD, avocat au barreau de CORREZE INTIMEE ---==oO§Oo==--- Selon avis de fixation
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-221138
24 octobre 2022
xa0; l’État turc-RTE [1] [se sert] des kurdes comme un atout [pour] chantage [au niveau] international malgré les massacres qu’ils perpètrent à Kurdistan   », «   le peuple du Kurdistan et d’Amed
6253ca26bd3db21cbdd8a39a
24 mai 2007
O (ASSOCIATION DES REGIMES DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES) ... 75012 PARIS, représentée par Me Marie-Paule TURBEAU DUCOTE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1600 C. P.
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00863
26 juin 2024
Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de MM. [Y] [P] et [U] [M], et les conclusions de M.
6253c8e9bd3db21cbdd86a2f
20 mars 2003
*][**] APPELANT : Monsieur Philippe X... 5 rue Saint Vincent de Paul 75010 PARIS représenté par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués INTIMEE : Madame Renée Z... épouse A... 27 rue Colbert 44420 LA TURBALLE
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25 octobre 2011
marchand de biens pour rechercher, sélectionner, acheter des biens immobiliers susceptibles de permettre des opérations immobilières de restauration, a signé avec l'association immobilière de la rue Turgot
Cabinet D
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9 janvier 2025
et ce sous astreinte de 10 000 F CFP par jour de retard, comprenant la livraison et l'installation des matériels suivants : la caméra intra orale CS 1500 CARESTREAM filiaire USB, le pack duo CA avec turbine
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02400
14 octobre 2020
Turbeaux, conseillers de la chambre, Mmes Carbonaro, Barbé, M. Mallard, conseillers référendaires, M.
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02401
Chambre Sécurité Sociale
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4 octobre 2022
Décision de première instance : Pôle social du Tribunal judiciaire de TOURS en date du 20 Juillet 2020 ENTRE APPELANT : Monsieur [Y] [C] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Isabelle TURBAT
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02195
Turbeaux, conseillers de la chambre, Mmes Carbonaro, Barbé, M. Mallard, conseillers référendaires, M. Valat, avocat général, et M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201068
20 juin 2013
X... révèlent qu'ils étaient exposés de manière massive aux poussières d'amiante qui se dégageaient à l'occasion des travaux de calorifugeage et que les filtres des ventilateurs qu'ils étaient amenés à
6253ca66bd3db21cbdd8aef0
8 janvier 2008
Elle insiste sur le fait que la société Roldan n'est pas l'inventeur du concept de foire avec reprise et elle reproche à la société Roldan d'avoir copié la société Turbofée dans laquelle M.
Pôle 5 - Chambre 4
5fda9ffad4867d306cbaf2eb
12 juin 2019
La société GEEPF fabrique des turbines destinées au secteur de l'énergie.
Chambre sociale
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31 octobre 2019
Quarante-sept salariés travaillant ou ayant travaillé au sein du Service Turbines de Pales ont été auditionnés entre le 10 juillet et le 28 septembre 2015, parmi lesquels Monsieur [N] auditionné le 24
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02985
22 janvier 2020
Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, conseiller référendaire, Mme Moracchini, avocat général, et M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300218
21 mars 2019
au niveau de l'emprise des centrales, n'est pas pris en compte comme convenu le reprofilage des canaux d'amenée et de fuite des deux sites, ainsi que la mise en place d'enrochements » ; le cahier des
Pôle social
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8 avril 2024
3] Gérant [4] [Localité 2] Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin PIERRE, Vice-Président Assesseur: Catherine DELAVAL, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur: Hélène TURBERT
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[Adresse 1] [Localité 4] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin PIERRE, Vice-Président Assesseur: Catherine DELAVAL, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur: Hélène TURBERT
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