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3 885 résultats pour « Anne Hélène REDE-TORT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9e Chambre A

5fdc89574a7ce0acb96b55de

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

Il reste encore des points à améliorer mais tout le monde a apprécié les efforts », celui en réponse de Caroline E..., conseil en management, indiquant « je suis contente qu'Hélène ait pu un peu livrer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd8638f

Appel

5 décembre 2002

5 décembre 2002

COUR D'APPEL DE RENNES ARRET DU 05 DECEMBRE 2002 Huitième Chambre Prud'Homale R.G: 02/01353 S.A.

Source officielle
CC

soc

613720c9cd580146773ee5df

Cassation

23 juin 1988

23 juin 1988

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1986 par la cour d'appel de Rennes (8ème chambre), au profit de M. Adrien X..., domicilié ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d7bd3db21cbdd866b5

Appel

5 décembre 2002

5 décembre 2002

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D' APPEL DE RENNES ARRET DU 05 DECEMBRE 2002 Huitième Chambre Prud'homale R.G: 02/01282 Mme X... Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00812

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

X... et la Société Vassel et Madame Marie-Hélène X... où l'on peut lire en substance : Dans le contrat de travail Société Vassel et Madame Marie-Hélène X... du 07 décembre 2004 (pièce n° 2 du défendeur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00955

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

et certificats médicaux recueillis tout à fait rassurants sur l'évolution très favorable de son ancien compagnon ; que l'inquiétude réelle ou alléguée de Mme X... ne peut justifier qu'elle n'ait pas au

Source officielle
CC

cr

éesc/Marguerite Y

6079a85b9ba5988459c4cdec

Cassation

20 novembre 1996

20 novembre 1996

A..., Annie X... n'a pas reçu les soins nécessités par la gravité de son état ce qui " a, incontestablement, fait perdre à Annie X... des chances de survie " ; qu'en déclarant, néanmoins, que le lien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa4bd3db21cbdd8b9fd

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

au titre de l'année 2006, * 22. 820 euros à titre d'intéressement au titre de l'année 2007, * 31. 617, 11 euros à titre de solde de commissions pour l'année 2006, outre 3. 161, 71 euros au titre des

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

662015e2f05edb385fb2da63

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Cour d'appel de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES [Adresse 6] - tél : [XXXXXXXX01] N° Cabinet B 3ème Chambre Civile Le 12 Avril 2024 N° RG 21/05374 - N° Portalis DBYC-W-B7F-JMLO

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007947748

Admin. suprême

30 avril 1997

30 avril 1997

Courtial, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Richard, Mandelkern, avocat de Mme Hélène X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11183

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

électroménager, dont le siège est [...]                               , contre l'arrêt rendu le 7 juin 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Hélène

Source officielle
CC

cr

6137268fcd580146774268f3

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

Hélène, épouse 31..., - 33... Lucienne, épouse 34..., - 35... Christiane, épouse 36..., - 37... Béatrice, - 38... Jean, - 39... Jeannette, épouse 40..., - 41...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9ce

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

X... sans cause réelle et sérieuse, fixé la rupture à la date du 31 mars 2006, et condamné la S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c993bd3db21cbdd88ae2

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

CEREPESMme JENDOUBIARRÊT du : 05 OCTOBRE 2006No :No RG : 06/00546DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'ORLEANS en date du 23 Janvier 2006Section : COMMERCE ENTRE APPELANTE :Mademoiselle Hélène

Source officielle
CC

civ2

613723d6cd5801467740ecff

Cassation

24 janvier 2002

24 janvier 2002

Firmin ZW..., demeurant 97217 Les Anses d'Arlet, 13 / Mme Suzanne C..., demeurant ..., 14 / Mme Iva Eléonore L..., 15 / Mme Léocadies L..., demeurant toutes deux Anse Dufour, 97217 Les Anses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c386

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

X...un chèque de 1. 189, 29 euros au titre de la participation des années 2001-2002-2003-2004, de ce qu'elle s'engageait à régler la participation de l'année 2005 pour le 31 juillet 2007, l'y condamnant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86cb6

Appel

27 novembre 2003

27 novembre 2003

LE X... de toutes ses demandes, Vu l'appel interjeté par M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

680b18dd98bcafcb3a63e085

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

BALE, avocat au barreau de RENNES (et par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat au barreau de RENNES) INTIMÉE : L'UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SÉCURITÉ SOCIALE ET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be49

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Le licenciement est donc dépourvu de cause réelle et sérieuse.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2201279_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

De 2014 à 2015, la société Sainte-Hélène a fait réaliser des travaux de construction sur son domaine pour un montant de plus de 10 millions d'euros toutes taxes comprises, consistant en la construction

Source officielle

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