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2 311 résultats pour « Anne LE PIVERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915e2

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

Ils faisaient valoir que Mme Pierrette X...

Source officielle

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TCOM

Deuxième chambre

69c497bbcdc6046d47fa3943

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

la société PIMENT ROUGE, ce qui est rappelé dans l'acte de cession.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd92816

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Signé par Madame Anne JOUANARD, président, et par Madame BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e14f

Appel

12 février 2010

12 février 2010

D'ARLETS Madame Irma Annette Y... épouse GG... ... 97217 ANSES D'ARLETS Madame Solange Jeanne Y... épouse HH... ... 95500 GONESSE Madame Pierrette Béatrix Y... épouse II... ... 97232

Source officielle
CA

1ère Chambre

6451fb8148616ed0f8cd5098

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

PIERROT TECH informait M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00466

Cassation

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Il est donné acte à la société Pierre Frey du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Poétique. Faits et procédure 2.

Source officielle
CC

comm

61372455cd58014677414a43

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

Pierre Emmanuel, Frantz, Thierry, Jean Wladimir, Clovis Y..., M. F.De A... B..., MA de Saint-Cyr (les consorts Y... ), Mme Anne-Claire Y..., MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d762

Appel

14 février 2011

14 février 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 14 Février 2011 APPELANTE : Mlle Pierrette X...

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020319166

Admin. suprême

23 février 2009

23 février 2009

Valère N, Mme Sylvie O, Mme Pierrette P, M. Bernard Q, M. Jacques R, M. Jacques S, M. Dimitri T, M. Gilbert U, Mme Anne-Sophie V, Mme Julie W, Mme Edith X et M. Hervé M, demeurant... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890cb

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Y... né le 31 août 1960, fils de Roland Y... et d'Anne-Marie A... épouse Y... a vécu maritalement avec Dominique X... à compter du début de l'année 1989 ; que de cette union est née le 21 février 1990

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

686843db4965b5d9df3279cc

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

GMF Assurances Le : 03 Juillet 2025 Copie exécutoire et copie à : la SELARL CDMF AVOCATS la SCP PIERROT ET NEEL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc88

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Marie Caroline X... représentée par sa mère Pierrette Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbf6

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

- Sophie Z... comme sa propre fille et avoir eu un enfant, Thibault, avec son épouse quelques années plus tard, Xavier X... a adopté Anne- Sophie Z... par un jugement rendu le 29 janvier 1993 par le Tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d58b

Appel

31 janvier 2011

31 janvier 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 31 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Pierrette Y... épouse X...

Source officielle
CA

Chambre 4 A

628c75e9dfcf1305b332f0e0

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

La SA Pierrette TBA a interjeté appel le 29 janvier 2021.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210842

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Pierrette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8abb1

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

L' intimée fait valoir : - que le licenciement économique de Mme Pierrette X... repose sur un motif réel et sérieux, - que Mme Pierrette X... n' a jamais manifesté l' intention d' user de la priorité

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

68e409c4681ed727f2a44485

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

premier ressort prononcée par mise à disposition le 01 octobre 2025 par Anne COTTY, 1ère vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Alexandrine PIERROT, Greffière Décision du 01

Source officielle
CE

9ème - 10ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036586649

Admin. suprême

7 février 2018

7 février 2018

Par un arrêt n° 11PA00092 du 15 novembre 2012, la cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel formé par la société Piment contre ce jugement.

Source officielle
CC

cr

6079a7fc9ba5988459c4b826

Cassation

28 juin 1976

28 juin 1976

LA COUR, SUR LA RECEVABILITE DU POURVOI DE LA SOCIETE AUX DEUX PIERROTS ; ATTENDU QUE S'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE ET DU JUGEMENT QU'IL CONFIRME QUE LA SOCIETE AUX DEUX PIERROTS A ETE CITEE COMME CIVILEMENT

Source officielle