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948 résultats pour « Antoine ALESSANDRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137247dcd58014677415ebf

Cassation

25 avril 2006

25 avril 2006

l'arrêt attaqué (Paris, 27 novembre 2003) d'avoir fixé à la somme de 650 euros le montant mensuel de la pension alimentaire due à Mme Y... pour l'entretien de chacun des enfants communs, Barbara, Alexandra

Source officielle

Page 4 sur 48

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101163

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

le [...]          , Paulette A..., veuve X..., décédée le [...]        , Mme Alexandra X..., épouse B...             , et M.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a045286cdc6046d47937e7f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[M] [V], - Deboute, la SCI ANTONE de toutes ses autres demandes à quelque titre que ce soit, - Condamne la SCI ANTONE à payer M.

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273fc

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

Alexandre, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 15 septembre 2005, qui les a déboutés de leurs demandes, après relaxe de la société CLINIQUE DU PARC

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01622

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Jean-François X..., Mme Alexandra Y..., M.

Source officielle
TCOM

Référés

69f016a3cdc6046d47c8e52f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Antoine MONTIER, Président assisté de M.

Source officielle
TCOM

Référés

6969e9f5cdc6046d477e05b7

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Antoine MONTIER, Président assisté de M.

Source officielle
TCOM

Référés

68557631aee47295cf573ba1

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Antoine MONTIER, Président assisté de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcf0

Appel

8 décembre 2010

8 décembre 2010

épouse Y... et Alexandra Z... , filles de sa soeur Marie-Antoinette C... épouse Z... .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c965bd3db21cbdd8836f

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

Alexandra X... Alexandre X... Jérôme X... Delphine X... Florestan C/ X... Richard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd92993

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA, et Me Alexandra WIEN, avocat au barreau de GRENOBLE CONTRE : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f50c

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

Vu les dernières écritures de Monsieur Alexandre X...et de Madame Marie Antoinette X...déposées au greffe le 30 octobre 2011.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:452034.20220317

Admin. suprême

17 mars 2022

17 mars 2022

La société Solution Antoine Beaufour se pourvoit en cassation contre ce jugement. 2.

Source officielle
CC

cr

PARIS, du 17 janvier 1996, qui, dans la procédure suiviec/Alessandra Y

613725abcd5801467741fa6d

Cassation

11 décembre 1996

11 décembre 1996

Antonio, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 17 janvier 1996, qui, dans la procédure suivie contre Alessandra Y..., épouse B..., Daniel X... et Odette

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300804

Cassation

16 juin 2009

16 juin 2009

Y... et la société civile professionnelle Philippe Abel et Alexandre Levillain contre l'arrêt rendu le 7 février 2007 par la cour d'appel d'Agen, dans le litige les opposant aux consorts Z... ; Attendu

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a69ccdc6046d479b5877

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

publique le : 27 Mars 2026 N° RG 26/01042 - N° Portalis DBW3-W-B7K-7QNN PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [L] [G] né le 12 Novembre 1991 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e91f

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de la SCP BERNARDOT-TIRET, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Vincent X... ... ...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301389

Cassation

13 novembre 2012

13 novembre 2012

Elle tient d'un côté à jardin d'Alexandre Z..., d'un second côté à propriété d'Antoine C..., d'un troisième côté au restant du jardin des vendeurs dont elle est séparée par des bornes, d'un quatrième côté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd9341b

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Antoine Y..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb

Appel

24 mars 2010

24 mars 2010

JJ..., Alexandra KK..., Gilbert LL..., Fernando MM...

Source officielle