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25 900 résultats pour « Antoine DE LA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613724decd580146774190a2

Cassation

15 mars 2006

15 mars 2006

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 mai 2004), qu'engagé par le Centre Antoine

Source officielle
CC

soc

613724decd580146774190a1

Cassation

15 mars 2006

15 mars 2006

joint les pourvois n° U 04-46.148 à W 04-46.150 ; Sur le moyen unique, commun aux trois pourvois : Attendu, selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 24 mai 2004), qu'engagées, par le Centre Antoine

Source officielle
CC

cr

6137256bcd5801467741d93c

Cassation

20 janvier 1998

20 janvier 1998

Antoine, - La Société ATAMEC, civilement responsable, - Me Y..., administrateur au redressement judiciaire de ladite société, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème

Source officielle
CC

soc

6137215ccd580146773f31a9

Cassation

7 février 1991

7 février 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Arassoc, Maison de retraite Saint-Antoine de Padoue, dont le siège

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6925602abbc24b0cc5e1df62

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

ANTOINE DISTRIBUTION ORDONNANCE DU 20 Novembre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans

Source officielle
TCOM

Référés

69f1852acdc6046d47ebd1dc

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Antoine MONTIER, président assisté de M.

Source officielle
CC

civ3

6137244ecd58014677414689

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

octobre 2003) fixe, au vu des conclusions de l'expropriante, de l'exproprié ainsi que de celles du commissaire du gouvernement les indemnités revenant à la société civile immobilière Montreuil Saint Antoine

Source officielle
CC

cr

ées sur citation directec/René X

613725d7cd58014677420e96

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 8 novembre 1996, qui, dans les poursuites exercées sur citation directe contre René X..., Michel Y..., Jean-Claude

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00208

Cassation

6 mai 2026

6 mai 2026

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 27 février 2024) et les productions, le 7 novembre 2015, la société Saint-Antoine a régularisé une offre d'achat avec la société Sibolo pour le fonds de commerce d'hôtellerie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02059

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Z... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile condamne la société Transports Antoine Z... à payer à M.

Source officielle
CC

civ3

6137227bcd580146773fd891

Cassation

14 juin 1995

14 juin 1995

Pascal X..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de gérant de la société Pépinières Saint-Antoine, Ervy-Le-Chatel (Aube), 2 / du Groupement foncier agricole de la Motte, Ervy-Le-Chatel (

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02047

Cassation

18 juillet 2017

18 juillet 2017

Antoine X..., contre l'arrêt de la Cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 9 juin 2016, qui pour escroquerie aggravée, l'a condamné à huit mois d'emprisonnement, une interdiction

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02910

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

Antoine X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de TOULOUSE, en date du 18 janvier 2017, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 150 euros d'amende ; La COUR, statuant

Source officielle
CC

cr

écembre 1999, qui, dans l'information suiviec/MM. X

613725e0cd58014677421335

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

Antoine, partie civile, contre l'arrêt, n° 335/99, de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 22 décembre 1999, qui, dans l'information suivie contre MM.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

6a282b1fcdc6046d47b88e34

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
CC

cr

6137264dcd58014677424822

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

Antoine, contre le jugement du tribunal de police de ROUEN, en date du 6 mai 2004, qui, pour non-respect du repos d'un apprenti un jour de fête légale, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

Source officielle
CC

comm

61372320cd58014677405cad

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

Antoine Z..., demeurant 41, Voie Notre-Dame de Lorette, 62223 Sainte-Catherine-lès-Arras, en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1995 par la cour d'appel de Douai (2e Chambre), au profit : 1°/

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00124

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

prévoyant qu'il exercerait ses fonctions pour deux établissements, la polyclinique Saint-François et Saint-Antoine et la clinique de la marche, elle-même exploitée par la société Clinique de la marche

Source officielle
CC

soc

6137245bcd58014677414d22

Cassation

16 novembre 2004

16 novembre 2004

X..., salarié du centre Antoine Lacassagne de lutte contre le cancer en qualité de pupitreur technicien au niveau VI de la classification des emplois établie par la convention collective nationale des

Source officielle
CC

civ3

61372351cd580146774083ed

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Antoine X..., demeurant 2, place de la Garenne, 56000 Vannes, 2 / de Mme Irma Z..., épouse B..., demeurant ..., 3 / de M.

Source officielle

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Annonces BODACC18 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

ANTOINE DE LA POTERIE

SIREN 799132683GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Modification du capital. Nouveau siège.

28/07/2026

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Modifications et radiations RCS B

SCI SAINT ANTOINE DE LA OUINERIE

SIREN 434469839GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

15/04/2026

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Modifications et radiations RCS B

SCI SAINT ANTOINE DE LA OUINERIE

SIREN 434469839GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.

08/04/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ANTOINE DE LAVOISIER

SIREN 839372018GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE

Cessation d'activité de la société. Dissolution de la société. Modification de l'administration.

26/03/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ANTOINE DE LA POTERIE

SIREN 799132683GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Modification du capital.

27/06/2024

Voir →