Antoine G..., auteur de Louis J..., a bien cédé " un grenier " mais dont tous les actes antérieurs le situent au deuxième étage et la matrice cadastrale sur la parcelle 284 (337).

Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, pendant leur union, les époux Antoine Y... - Marie-Thérèse X..., séparés de biens, ont acquis ensemble, le 2 décembre 1965

Antoine X..., M.

Paul Antoine, Jean-Elie dit Jean-Paul, Jean-Jérôme, Jacqueline et Christiane épouse Y....

Antoine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1996 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre commerciale), au profit de la société Kibros, société anonyme, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisabeth Y..., demeurant chez Mme veuve Antoine Y..., ..., en cassation

représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Marie-José BELLAGAMBA, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 761 du

C/ Antoine Y..., Perine Z..., Joëlle Z..., Brigitte Y...

Antoine Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

, agissant par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1987 par la cour d'appel de Nancy (1ère chambre civile), au profit de Monsieur Antoine

INTIMES : Syndicat INTERCOMMUNAL DU DOMAINE D ALZITONE pris en la personne de son président en exercice domicilié ès qualité au dit siège Mairie de GHISONACCIA 20240 GHISONACCIA assisté de Me Antoine

Antoine X..., demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône), 2 / de la société anonyme Garantie mutuelle des fonctionnaires (GMF), dont le siège social est ... (17e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Antoine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1994 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit : 1 / de la société Caravanes La Mancelle, société anonyme, dont le

de l'association Antoine Moreau ou, en cas d'urgence, au bureau de l'association Antoine Moreau, ni relever que le président de l'association Antoine Moreau avait délégué à Mme [S] le pouvoir de licencier

(ANTOINE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS DU 12 MAI 1964, QUI L'A CONDAMNE POUR VIOLATION DE DOMICILE ET BRIS DE CLOTURE A 8 JOURS D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS, A 1000 F D'AMENDE ET A PAYER

[E] [X] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 2] assisté de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA S.A.

(ANTOINE), CONTRE DEUX ARRETS DE LA COUR D'ASSISES DU VAUCLUSE, DU 1ER OCTOBRE 1963 QUI, POUR MEURTRE, TENTATIVE DE MEURTRE ET TENTATIVE DE VOL QUALIFIE, L'ONT CONDAMNE, LE PREMIER A LA PEINE DE MORT ET

Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1992, qui dans la procédure suivie contre Gérard Y..., du chef de diffamation publique

[X] épouse [R] [Adresse 10] [Adresse 11] [Localité 5] Monsieur [H] [X] [Adresse 9] [Localité 5] Monsieur [Z] [X] [Adresse 8] [Localité 4] SOCIÉTÉ CIVILE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE D'ANTOINE

Marie Rose H...veuve X...en partage des successions de ses parents, Don Antoine et Marie Antoinette X....