à cames et de définir si son état est satisfaisant ou non et, si leur état ne paraissait pas satisfaisant à l'inspection, de remplacer le turbocompresseur et l'arbre à cames (pièce n° 17) ; que M.

Ils seront remplacés par la plantation équivalente d'arbres de haut jet à raison d'1 arbre planté par arbre abattu.

[K] fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande en élagage des arbres se trouvant sur la propriété de M.

Y..., a saisi un tribunal d'instance afin d'obtenir l'abattage de l'arbre ainsi que le paiement de dommages-intérêts en réparation de son préjudice ; Attendu que M.

Y... élaguait un arbre pour le compte de M. X... et que M. X... et M.

Puis, par exploit du 20 novembre 2015, Monsieur [G] a assigné les époux [P] afin qu'il soit statué sur plusieurs points : la surélévation, le muret séparatif, la clôture, les ouvertures, ainsi que les arbres

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat aux Conseils, pour la société Relais d'Or Miko Maine Armor.

fixée à une certaine somme afin de respecter les dispositions de l'article L. 443-12 du code de la construction et de l'habitation, la société BSB a demandé une dérogation à la préfecture des Côtes-d'Armor

francs ainsi qu'à des réparations civiles ; " aux motifs, intégralement adoptés, des premiers juges que Jean-Claude X... reconnaît à l'audience avoir fait procéder à deux reprises à l'élagage d'un arbre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° P 93-15.357 formé par : 1 / la Société AGS Armorique,

pourvoi formé par la société Edilfibro, Spa, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 21 février 2017 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Arbre

part, que les preneurs avaient bénéficié d'une autorisation d'abattage donnée par la précédente propriétaire le 1er septembre 1977 et, d'autre part, que l'expert n'avait retenu qu'un petit nombre d'arbres

de haute tige plantés dans la partie sud-ouest du parc attenant aux constructions ; que le procès-verbal du 1er février 1991 constate la disparition des arbres ; que la ville de Chatou soutient

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Kaufler que sur le pourvoi incident éventuel relevé par la société Armor

bateau à la société SANDIMAR ; que ledit bateau a subi de graves avaries moteur ; en septembre 1979 : fuite d'huile entraînant un blocage du moteur, en janvier 1980 ; désacouplement de l'arbre

le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1999 par la cour d'appel de Rennes (2e Chambre), au profit de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel (CRCAM) des Côtes-d'Armor

Z... ; qu'il n'existait des participations croisées ; qu'un contrat de prestation de services du 10 janvier 1997 était conclu entre Gemini Conseil et Sigex ; qu'un même contrat était conclu entre Argos

la déclaration de culpabilité, que, même en admettant l'affirmation du prévenu selon laquelle les arbres abattus étaient vieux, en état de décrépitude et présentant un danger en cas d'incendie, il lui