Arnaud Christian Pierre X...

suivante : Statuant sur la requête déposée le 04 Juillet 2023 par Monsieur [S] [D] né le [Date naissance 1] 1999 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] ; Non comparant Représenté par Maître Arnaud

LA FEDERATION NATIONALE DES CINEMAS FRANCAIS , parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 8 septembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre Arnaud

Arnaud X... : 30 000 ¿ - dit que les indemnités ainsi allouées porteraient intérêts au taux légal à compter du jugement ; - condamné la RATP à payer à chacun de Mme Geneviève X... et de M.

E] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Aurélie FLAHAUT de la SELARL LLAMAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, COMPOSITION DE LA COUR : qui a statué sans audience François ARNAUD

à valoir sur le préjudice définitif ; AUX MOTIFS QU'il résulte des explications données de part et d'autre, qu'après avoir acheminé de la marchandise en vrac en Italie dans une benne céréalière, Arnaud

Arnaud X...a exercé en qualité d'associé aux côtés de M. David Z...et M.

D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRET DU 20 / 05 / 08 Dossier : 06 / 01615 Nature affaire : Demande en annulation, en réduction d'une libéralité ou d'une clause d'une libéralité Affaire : Arnaud

Arnaud Jean Raymond Y... et Mme Magalie Catherine Claudine X... se sont mariés le 6 juin 1998 à SIX-FOURS-LES PLAGES (Var).

Arnaud Jean-François B, demeurant ..., Mlle Magali Sonia B, demeurant ..., Mme Paola Liliane Simone B, épouse E, demeurant ..., M. François Arnaud Gérard A, demeurant ..., M.

Serges Riondet (délégué du personnel) explique qu'Arnaud X... leur a fait part de son intention de refuser les propositions de reclassement et de quitter la société et, dans ce contexte, ils n'ont pas

Arnaud, - LA COMPAGNIE GROUPAMA, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 17ème chambre, en date du 24 novembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre le premier du chef

Dit que Monsieur Fançois X... versera entre les mains d'Hélène la part contributive due par lui pour l'entretien et l'éducation de l'enfant ; Dit qu'il n'y a pas lieu au versement entre les mains d'Arnaud

délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 avril 2024 par Anne-Charlotte MEIGNAN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud

née le 19 juin 1941 à Lyon (69004) ... 69300 CALUIRE ET CUIRE représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Pierre ARNAUD, avocat au barreau de LYON substitué par Maître

Il lui sera alloué une somme de 2 800,00 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

ABMI Grand Ouest a également alloué à M.

6EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 21 Mai 2026 64B RG n° N° RG 24/06233 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZMIX Minute n° AFFAIRE : [W] [F] C/ [I] [H] Grosse Délivrée le : à Avocats : Maître Arnaud

Marguerite Sabatier épouse C... de A... et à Melle B..., puis au décès de Mme Sabatier à l'indivision formée par ses six enfants C... de A... et à Melle B..., puis à l'indivision formée par Gérard et Arnaud

Royal Ambulances à payer à Arnaud Y... la somme de 305 €, outre 30,50 € au titre des congés payés afférents ; Sur le paiement des indemnités complémentaires à la charge de l'employeur, que Arnaud Y...