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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18e Chambre B
6037474d5d0d662585a01c10
24 avril 2015
24 avril 2015
LA PERSONNE DE ME [H] COMM.EXECUTION DU PLAN DE LA STE AGINTIS SELARL [H] PRISE EN LA PERSONNE DE ME BAULAND MDTAIRE AD HOC DE LA STE AGINTIS Grosse délivrée le : à : Me Frédéric LACROIX
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efe2
14 novembre 2011
14 novembre 2011
né le 14 Juillet 1970 à CANNES (06400) ... 69660 COLLONGES-AU-MONT-D'OR représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Gwendoline ARNAUD, avocat au barreau de LYON INTIMEE
Source officielle11e chambre
5fdc5dfda8e28481c9921acb
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Me Jean-louis MARY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1539 APPELANT **************** SAS SUEZ RV IDF ANCIENNEMENT SITA ILE DE FRANCE [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Arnaud
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60367bcf327f8a1f9b6feb11
15 octobre 2015
15 octobre 2015
barreau de PARIS, toque : C2539 INTIME Monsieur [X] [L] [Adresse 2] [Adresse 4] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] (TUNISIE) (1002) comparant en personne, assisté de Me Daniel-yves LACROIX
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60367bcf327f8a1f9b6feb1a
15 octobre 2015
15 octobre 2015
VAYSSADE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2539 INTIME Monsieur [S] [L] [Adresse 3] [Adresse 3] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Daniel-yves LACROIX
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01031_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 30 mars 2022, Mme B A, représentée par la Selarl Arnaud Bastid, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 1er février 2022 du tribunal
Source officielle8ème chambre
DTA_2404439_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
A... et celles de Me Armand, substituant Me Riffard, représentant la commune de Villeurbanne. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2109989_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 12 novembre 2021 et 19 avril 2024, la société Enso Valo, représentée par Me Lacroix, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87ca4
10 février 2006
10 février 2006
SOCIALE ARRÊT DU 10 FEVRIER 2006 APPELANTE : SAS LESCHEL ET MILLET, TRAVAUX PUBLICS, ayant un établissement 348 avenue Charles de Gaulle 42153 RIORGES Zone Industrielle Molina La Chazotte 8 rue Puits Lacroix
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d4e
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Représenté et assisté sur l'audience par Me Manon GIAMPIERI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0077 Monsieur Arnaud Z... né le 22 février 1972 à POITIERS (86000) et Madame Rachel Z... épouse Z..
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63b546f6c9018405dfcaad83
3 janvier 2023
3 janvier 2023
15] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND BECKER, BLANCHE SZTUREMSKI, ARNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926ef
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Représenté et assisté sur l'audience par Me Olivier LACROIX, avocat au barreau de PARIS, toque : A0618 SA CEFIMAP prise en la personne de ses représentants légaux, no RG : 425 073 046 ayant son siège
Source officielleChambre 4-2
69844acecdc6046d47fcd0a0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Portalis DBVB-V-B7F-BIFPM [Q] [U] épouse [F] C/ [C] [K] Association UNEDIC AGS C.G.E.A D'[Localité 1] Copie exécutoire délivrée le 04/07/2025 à : - Me Vincent ARNAUD
Source officielleREFERES
69c98935cdc6046d47701d09
27 janvier 2026
27 janvier 2026
1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Amélie VORILHON suppléant l'avocat postulant Maître Pierre LACROIX
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61628540c10e2193c5780a42
29 mai 2013
29 mai 2013
Avril 2012 par conseil de prud'hommesde PARIS - section activités diverses - RG n° 11/02660 APPELANT Monsieur [Z] [O] [Adresse 2] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Daniel-Yves LACROIX
Source officielle15e Chambre A
60353c1a675de665e9149c5b
27 mai 2016
27 mai 2016
2016/501 Rôle N° 14/23420 Organisme REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS (RSI) RAM C/ [X] [A] Grosse délivrée le : à : Me Thomas D'JOURNO Me Arielle LACONI
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007746256
17 janvier 1990
17 janvier 1990
Armand Z... ; 4°) l'association "Vie Libre", association reconnue d'utilité publique dont le siège social est ..., représentée par son président, M.
Source officielleSurendettement
678829f6c21c0e53e790dd1f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
SGC LE HAVRE 19 AV GENERAL LECLERC BP18 76083 LE HAVRE CÉDEX non comparante YS IMMOBILIER 84 rue Bernardin de Saint-Pierre 76600 LE HAVRE non comparante TOTALENERGIES Pôle solidaire 2 B rue Louis Armand
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Philippe Guéran, - Mme Carol Le Bras, - Mme Nathalie Lagroye, - M. Jean-Pierre Pasquet, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cebd3db21cbdd8651b
11 décembre 2002
11 décembre 2002
AQUARON 7, rue Joseph d'Arbaud BP 690 13095 AIX EN PROVENCE CEDEX 02 Non comparant APPELANTS CONTRE Monsieur Yannick Y... 4 rue du Poisson au Gué 13800 ISTRES Représenté par Me Christian DEVILLERS, Avocat
Source officiellePage 4 sur 6
LACROIX, ARNAUD FLORIAN
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
01/07/2026
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LACROIX, Jacques Arnaud
24/03/2026
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Sylvie LACROIX et Arnaud MATHIEU, notaires
30/12/2025
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Sylvie LACROIX et Arnaud MATHIEU, notaires
10/10/2025
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LACROIX, Arnaud
09/02/2025
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