Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN

la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Corinne AUGUSTE

délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Aurore TAILLEPIERRE, Conseillère Madame Katherine DIJOUX, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Corinne AUGUSTE

B... exerçant à l’hôpital Guy de Chauliac, département de Neurologie, 80 Avenue Augustin Fliche à Montpellier Cedex 5 (34295), est désigné comme expert avec pour mission de : 1° - Se faire communiquer

A la suite d'une mutation dans l'intérêt du service, elle a été affectée à compter de la rentrée de septembre 2020 au lycée Augustin Thierry de Blois.

[T] [D] Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dominique LE COULS-BOUVET Me Augustin MOULINAS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

administrative la désignation d'un expert chargé de se prononcer sur la prise en charge par le centre hospitalier intercommunal hôpitaux de Fréjus Saint-Raphaël à partir du 30 août 2021 au titre d'une douleur

rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN

rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN

la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Corinne AUGUSTE

E... exerçant 80 avenue Augustin Fliche, hôpital Gui de Chauliac, département de neurologie à Montpellier Cedex 05 (34295) et de M. le Dr F...

rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN

de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Aurore TAILLEPIERRE, Conseillère Madame Katherine DIJOUX, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Corinne AUGUSTE

la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Corinne AUGUSTE

Représentées en tant qu'avocat constitué par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque K 148 Ayant pour avocats plaidants Me Anne-Charlotte AUGUSTIN

rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN

L'expert indique au titre du préjudice d'agrément que le salarié se plaint de douleurs abdominales.

Représenté par Me Augusta HUREAUX, (toque 28) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ NON REPRÉSENTÉ : Monsieur B...