à la Cour : Ordonnance du 22 Février 2022 -Cour d'Appel de PARIS - RG n° 21/13052 DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur [P] [C] Demeurant [Adresse 3] [Localité 13] Représenté et assisté de Me Aurélie

à la Cour : Ordonnance du 22 Février 2022 -Cour d'Appel de PARIS - RG n° 21/13110 DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur [J] [P] Demeurant [Adresse 4] [Localité 17] Représenté et assisté de Me Aurélie

la Cour : Ordonnance du 22 Février 2022 -Cour d'Appel de PARIS - RG n° 21/13243 DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur [Y] [D] [L] Demeurant [Adresse 5] [Localité 15] Représenté et assisté de Me Aurélie

à la Cour : Ordonnance du 22 Février 2022 -Cour d'Appel de PARIS - RG n° 21/13602 DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur [K] [U] Demeurant [Adresse 4] [Localité 17] Représenté et assisté de Me Aurélie

OPTIQUE [M] RCS Versailles n° 478 214 687 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Aurélie GOUAZOU & Me Antoine DE LA FERTE de la SELARL LYVEAS AVOCATS, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire

X...Jean-Paul Joseph Arrêt prononcé publiquement, le jeudi 8 décembre 2005 en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier.

MARIE DUBOIS, ès qualités de liquidateur de la société ENTREPRISE LACHANA, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 14] défaillante S.A.R.L.

BELACOM RCS [Localité 1] n° 753 756 717 [Adresse 2] [Localité 3] Représentants : Me Marie DE LARDEMELLE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 29 et Me Aurélie THEVENIN, plaidant

DÉBATS : A l'audience publique du 06 Février 2019 Madame Dominique DUBOIS est entendue en son rapport.

/00113 - N° Portalis DBYD-W-B7J-DTY2 Copie certifiée conforme le 03/07/2025 à service expertise *3 Copie dématérialisée le 03/07/2025 aux avocats Copie exécutoire le 03/07/2025 à Me DUBOIS-STERLING

[S] [R] épouse [J] née le 02 Mars 1957 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Aurélie

Des prélèvements bactériologiques ont permis de mettre en exergue la présence de nombreux staphylocoques aureus et de quelques Escherichia coli.

l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [F] [M] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] / FRANCE Représenté par Me Caroline ACHARD, avocat au barreau de Bayonne Assisté de Me Aurélie

sis [Adresse 2] représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL LIBERAS FICI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Anne LE FUR, avocat au barreau de PARIS substituant Me Aurélie

Correctionnelle Arrêt correctionnel no 718 du 13 décembre 2005 (No PG : 05/ 00489) LE MINISTÈRE PUBLIC C/ X...Kévin Franck Yann Arrêt prononcé publiquement, le mardi 13 décembre 2005 en présence de Monsieur AURIEL

ROUSSEAUX Date d'audience publique des débats : 21 janvier 2026 Formation du délibéré (1) : Mme Aurélie ROUSSEAUX Mme Corinne CLESSE Mme Nathaly DUBOIS Date de prononcé (2) : 13 mai 2026 Date de prorogation

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aurélie Chauvin, présidente-assesseure, - les conclusions de M.

, venant aux droits de la SA PAGES JAUNES, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Aurélie

Amadeus Arrêt prononcé publiquement, le jeudi 8 décembre 2005 en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier.

PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème chambre *** ARRÊT DU PREMIER JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANT Monsieur [G], [Z] [V] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Aurélie