Mme Aurélie X... épouse Y...

à Mme Aurélie X... ; que Mme Aurélie X... conteste l'application au cas d'espèce de l'article 757 ; qu'elle soutient que le jugement du tribunal administratif de Grenoble ne peut être considéré comme une

Jean Simon conseiller doyen, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Ferrari conseiller rapporteur, MM.

Article 2 : La société Foncière Hugues Aurèle versera à M. et Mme A la somme de 1 500 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Y..., renvoyée devant la cour d'assises pour avoir volontairement donné la mort à Aurélie X..., alors âgée de 6 ans ; " aux motifs que s'il existe, au terme de l'information à l'encontre de Mme Y...

X..., épouse Y..., domiciliée [...], 2°/ à Mme Aurélie B...

E B et Mme D A, agissant en leur qualité de représentants légaux de l'enfant Kassi Aurélie Emmanuella B, représentés par Me Foks, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 4

Charles X... diverses parcelles de terre ; que ce dernier a sollicité l'autorisation de céder son bail à sa fille, Mme Aurélie X..., tandis que le bailleur lui a délivré un congé pour reprise au profit

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour Mme X...

La saisie a été dénoncée à Mme [C], le 15 avril 2024.

D H, Mme G F épouse H, M. I B, M.

Par ordonnance sur requête du 14 mars 2013, le président du tribunal de commerce de Paris, à la demande de la SAS AUREL BGC (AUREL), a commis la SCP [G] en qualité de mandataire de justice au visa des

FAITS ET PROCÉDURE Mme X... Y... a été engagée par la société Aurel BGC par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 29 mai 2006 en qualité d'assistante comptable.

ASSURANCES GENERALES DE FRANCE Mme Annick Z... épouse LE MOALIGOU Melle Aurélie A...

[F] [E], son épouse Mme [H] [X] ainsi que M. [P] [E].

de Gestion et Monsieur [E] [V] de leur demande d'indemnité de procédure, Condamné in solidum la société Groupement Privé de Gestion et Monsieur [E] [V] à payer à la société ING Belgium, la société Aurel

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCCV Aurélie à payer à M.

A et en tant qu'il statue sur le poste de préjudice relatif à l'aménagement du véhicule de Mme A et à l'assistance d'une tierce personne.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 2ème chambre N° RG 24/02620 N° Portalis 352J-W-B7I-C35FZ DEMANDEURS Mme [B] [X] née [J] M.

Pelletier, Mme Ponroy, M. Arnould, Mme Koering-Joulin, MM. Corneloup, Pometan conseillers de la chambre, Mmes Caron, Lazerges conseillers référendaires ; Avocat général : M.