Codes de loi français

Article Annexe II : Tableau n° 46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

. - Mycoses de la peau glabre. 30 jours Maladies désignées en A, B, C : Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses, circinées, appelées encore herpès circiné.

Article D1151-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 43

mention : “ Les professionnels ont reçu une formation appropriée sur les conditions d'utilisation en toute sécurité du dispositif. ” ; 5° La recommandation de se soumettre à une consultation médicale comprenant un examen diagnostique des zones de peau

Article R4451-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 75

orange ", lorsqu'elle est inférieure à 100 millisieverts intégrée sur une heure ; e) " Zone contrôlée rouge ", lorsqu'elle est égale ou supérieure à 100 millisieverts intégrée sur une heure ; 2° Au titre de la dose équivalente pour les extrémités et la peau

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Traitement des peaux fraîches. Corroieries. Travaux de séchage. Cuirs vernis (fabrication de). Conduite des étuves. Délainage des peaux de mouton. Travaux d'étuvage. Indigo (teinturerie à l').

Article Annexe 3

Unité 2 : L'évaluateur doit s'assurer que le professionnel est capable de satisfaire aux critères d'évaluation suivants : - démontrer une connaissance de la structure, du fonctionnement et du rôle de la peau et des muqueuses impactées par le tatouage

Article Annexe A

aux appareils et systèmes suivants : cardiovasculaire, respiratoire, digestif et foie, génital féminin et sein, grossesse, embryon, foetus et enfant, urinaire et génital masculin, glandes endocrines, système nerveux, tissus hémo- lymphopoïétiques, peau

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 01 > 88

érythème 2.4 400 à 700 visible œil lésion de la rétine 2.2 400 à 600 visible œil lésion photochimique 2.3 400 à 700 visible peau lésion thermique 2.4 700 à 1 400 IRA œil lésion thermique 2.2, 2.3

Article 1

l'exception des extincteurs à incendie ; ne constituent pas un emballage : - les pots à fleurs destinés à accompagner la plante pendant toute sa vie ; - les boîtes à outils ; - les sachets de thé ; - les enveloppes de cire autour des fromages ; - les peaux

Article Tableau n° 15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 07

. - Mycoses de la peau glabre : Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses, circinées, appelées encore herpès circiné. 30 jours B. - Mycoses du cuir chevelu : Plaques squameuses du cuir chevelu supportant un mélange de cheveux sains et de cheveux

Article Annexe 1

Unité 2 : Généralités d'anatomie et de physiologie de la peau et des muqueuses et notamment la cicatrisation. Unité 3 : Règles d'hygiène en lien avec le contenu de l'arrêté prévu par l'article R. 1311-4 du code de la santé publique.

Article 21.4

de jaugeage autorisé est déterminé en fonction des critères suivants : Type fermé : Inhalation : CL 50 Contact cutané : DL 50 Toxique pour les mammifères en cas d'exposition prolongée ; et/ou Sensibilisant respiratoire ; et/ou Effet corrosif sur la peau

Article Annexe III

-Le dépeçage des cadavres est autorisé aux fins de : -décapitation des cadavres pour prélèvement de l'obex ; -retrait des peaux ; -retrait de parties des cadavres, autres que les matériels à risque spécifiés, destinées au nourrissage des asticots servant

Article Annexe I à l'art. R434-32 (16)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 80

atteinte accidentelle des téguments, non compris les éléments qui peuvent être retenus pour l'évaluation de l'incapacité (étendue de la lésion, fréquence des poussées, prurit, nécessité d'un traitement, gêne professionnelle) 5 à 10 15.4 FISTULE A LA PEAU

Article Annexe I

une évaluation du produit en considérant la liste des points finaux de l'annexe III de la directive 91/414/CE pertinents pour l'utilisation du produit (par exemple : toxicité orale, dermique, par inhalation, cutanée et irritation des yeux et de la peau

Article Annexe II

principes, risques, spécificités, indications, localisations Risques liés à la mise en place d'un drainage en fonction de son type et de son emplacement anatomique La mise en œuvre du drainage est conforme et sécurisée Anatomie et histologie de la peau

Article Annexe 1

topographie 232 - Bâtiment : construction et couverture 233 - Bâtiment : finitions 234 - Travail du bois et de l'ameublement 240 - Spécialités pluritechnologiques matériaux souples 241 - Textile 242 - Habillement (y.c. mode, couture) 243 - Cuirs et peaux

Article Annexe I

Lorsque les jus sont obtenus à partir de fruits comprenant des pépins, graines et peaux, les parties ou composantes des pépins, graines et peaux ne sont pas incorporées dans le jus.

Article 1

liste suivante pour lesquels un besoin quantitatif et/ ou qualitatif a été identifié peuvent être greffés à condition que le résultat du dépistage génomique viral du VHB soit négatif : - les cornées ; - les valves cardiaques ; - les artères ; - la peau

LEGIARTI000022443059

Conception et mise en œuvre des façades légères simple peau Pour les façades à ossature aluminium, le poids des éléments de façades situés au-dessus du C doit être repris par la structure du bâtiment, au niveau supérieur de l'élément de façade étudié.