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159 résultats pour « Aurélie PEAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

épaule gauche. Monsieur Frédéric Y... a déposé plaintec/Monsieur B

6253c9a5bd3db21cbdd88e78

Appel

31 janvier 2007

31 janvier 2007

Y... ... 76600 LE HAVRE représenté par la SCP COLIN VOINCHET RADIGUET ENAULT, avoués à la Cour assisté de Me Patrick BEN BOUALI, avocat au Barreau du HAVRE, substitué à l'audience par Me Aurélie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100311

Cassation

6 avril 2022

6 avril 2022

que [Z] [I] présentait un « état cutané anormal antérieur » caractérisé par la présence de plusieurs lésions et que le germe retrouvé sur le site opératoire infecté correspondait à celui trouvé sur sa peau

Source officielle
CC

cr

é recevable la constitution de partie civile de Patrice Yc/Aurélie X

613725b8cd580146774200af

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Aurélie, - LA COMPAGNIE D'ASSURANCES AXA, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 9 septembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre la première

Source officielle
CC

cr

6137264dcd58014677424817

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

; que, si Audrey est revenue devant la Cour sur ses accusations dans des conditions justifiant la relaxe de Jean-Marc X..., en revanche la prévention d'agression sexuelle sur Aurélie, qui repose elle

Source officielle
CC

cr

6137263fcd5801467742417e

Cassation

2 septembre 2005

2 septembre 2005

procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Franck X... coupable d'avoir, par violences, contraintes ou surprises, commis des agressions sexuelles sur la personne d'Aurélie

Source officielle
CA

ETRANGERS

62cfb200548bc59fcf4f0f16

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

outre avoir lieu jusqu'à ce premier péage sur les aires de stationnement ainsi que sur le lieu de ce péage et les aires de stationnement attenantes.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00101

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

Z..., ayant en effet fini par admettre : « Il arrive que des patientes qui ont une peau très claire et qui ne posent aucun problème soient prises en charge dès le début par les techniciennes, sans que

Source officielle
CA

ETRANGERS

62cfb200548bc59fcf4f0f1c

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

outre avoir lieu jusqu'à ce premier péage sur les aires de stationnement ainsi que sur le lieu de ce péage et les aires de stationnement attenantes.

Source officielle
CA

ETRANGERS

62cfb200548bc59fcf4f0f18

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

outre avoir lieu jusqu'à ce premier péage sur les aires de stationnement ainsi que sur le lieu de ce péage et les aires de stationnement attenantes.

Source officielle
CC

cr

6137269ecd58014677427166

Cassation

25 juillet 2007

25 juillet 2007

sont demeurés sur leurs positions, Christian X... déclarant avoir aimé Charlotte passionnément, cérébralement, physiquement ; qu'à l'issue de cet acte d'instruction, Charlotte Y... a déclaré "je ne peux

Source officielle
CC

cr

6137261ecd5801467742314f

Cassation

13 octobre 2004

13 octobre 2004

Z... avait déclaré la vérité s'agissant des faits dont Aurélie et Virginie avaient été victimes; les explications fantaisistes du prévenu ne peuvent expliquer les accusations de cette jeune fille ; l'expert

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426f1f

Cassation

11 mai 2005

11 mai 2005

222-44, 222-45, 222-47, 222-48 du Code pénal, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a déclaré Norbert X... coupable d'agressions sexuelles sur Annabelle Y... et Aurélie

Source officielle
CA

ETRANGERS

64cc95220fec5dd96933f950

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

contrôle peut en outre avoir lieu jusqu'à ce premier péage sur les aires de stationnement ainsi que sur le lieu de ce péage et les aires de stationnement attenantes.

Source officielle
TCOM

Chambre du conseil procédures collectives

69a09c6ccdc6046d47d799be

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

[U] [M] [Z] [K] [Adresse 1] comparant en personne assisté de Maître Aurélie DEHASPE de la SCP ANTONINI & ASSOCIES [Adresse 2], avocate au barreau de Saint-Quentin.

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c3b

Cassation

13 mars 2007

13 mars 2007

durée de un mois ; "aux motifs adoptés que Joël Y... a décrit une manoeuvre délibérée de changement de direction de la part de Lionel X..., formellement identifié par la victime ; que le témoin, Aurélie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63c1056fbf9fd47c90a136ed

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

au barreau de BORDEAUX Assisté de Me Le Nay substituant Me Aurélie Noël INTIMÉES : S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66201389f05edb385fb2ac52

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Elisabeth WEILLER de la SCP MENARD - WEILLER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P0128 DÉFENDEUR Monsieur [C] [W], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

653b58f2502b828318c4e365

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Sa note de frais indique quant à elle un déplacement à l'Aural le matin et à cet hôpital l'après-midi. Elle est arrivée à la barrière de péage de [Localité 22] à 10h53.

Source officielle
CA

3ème chambre A

68676896dd25744ff781d4b5

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2019, la société Laboratoires Dermeden a notifié à la société Laboratoires Dermeden la résolution des accords de fabrication et de commercialisation des produits Day Protocole, crème de jour anti âge peau

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000032712827

Admin. suprême

13 juin 2016

13 juin 2016

lieu jusqu'à ce premier péage sur les aires de stationnement ainsi que sur le lieu de ce péage et les aires de stationnement attenantes.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

PEAUDECERF, Aurélie, PEAUDECERF

SIREN 947672184Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

22/12/2024

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Créations

Peaud, Lynda Aurélie Christelle, Pilleniere

SIREN 951032770Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

07/04/2023

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Créations

Ô petit prana, PEAUDECERF, Aurélie

SIREN 947672184Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

25/12/2022

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Créations

PEAU DE LUNE, WANDHAMMER, Aurélie, Marie, Dominique, MEYER

SIREN 812814580GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

28/09/2021

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Radiations

PEAU DE LUNE, WANDHAMMER, Aurélie Marie Dominique, MEYER

SIREN 812814580GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

12/09/2021

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