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287 résultats pour « Aurélien BARRE »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

61639e09c27cfcda968a637c

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

substitué par Me Fatima AIT ABBAS REZZOUG, avocat au barreau de VAL DE MARNE, INTIMEE SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE DE FRANCE PARIS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Aurélien

Source officielle
TJ

Jld

67eed718b848dd6814c5f849

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE Hospitalisation sous contrainte l'an deux mil vingt cinq et le trois Avril Devant Nous, Madame Aurélia

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

6985e59bcdc6046d4730798e

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

56 D'une part, DÉFENDEUR : Madame [L] [B] [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 4] Défenderesse comparant en personne D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Gaëlle DEJOIE GREFFIER : Aurélien

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

6985e5e2cdc6046d47308460

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

barreau de BORDEAUX D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [S] [H][B] [Adresse 1] [Localité 4] Défendeur non comparant D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Gaëlle DEJOIE GREFFIER : Aurélien

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

68af5cf64bcaacdd63b12ec8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

avocat au barreau de RENNES D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [G] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Défendeur non comparant D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Pierre DUPIRE GREFFIER : Aurélien

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

68af5cfa4bcaacdd63b12fee

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[Localité 3] Défendeur non comparant Madame [X] [S] [Adresse 2] [Localité 3] Défenderesse comparant en personne D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Pierre DUPIRE GREFFIER : Aurélien

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

68af5cfb4bcaacdd63b13053

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

barreau de NANTES - 110 D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [R] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Défendeur non comparant D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Pierre DUPIRE GREFFIER : Aurélien

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310472

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

MARIE vient aux droits de la SA IMMOBILIÈRE DE LA BAIE SAINTE MARIE, laquelle venait aux droits de la SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE DE LA BAIE SAINTE MARIE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c60b

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

EURIWARE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Tri-Plan Savoie Technolac - B.P. 255 73375 LE BOURGEY DU LAC Représentée par Me Aurélien WULVERYCK

Source officielle
CA

Chambre 1-7

626b80d9d1fb03057d9a4ed6

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

LOGIREM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aurélien LEROUX Me Brice TIXIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

686428360bb2f8a66ca601a9

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BARBE de la SARL SEIFERT BARBÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #L0179 DÉFENDEURS Monsieur [V] [K] [Z] [B] [Adresse 15] [Adresse 15] [Localité 18] Monsieur [Y] [A]

Source officielle
TCOM

Référé prononcé lundi

6a0f13c8cdc6046d47721554

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Partie demanderesse : comparant par Me Caroline LAVERDET Avocat (B332) ET : SA LA BANQUE POSTALE, dont le siège social est [Adresse 2] 06 - RCS B 421100645 Partie défenderesse : comparant par Me Aurélien

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02494_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Corinne Baes-Honoré présidente-assesseure, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public.

Source officielle
TJ

Expropriations 3

69d7eb61cdc6046d47ae16ff

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

L’EPFIF se base également sur les barèmes suivants : - Barème Le Moniteur : 20 % à 35 % du CA annuel HT ; - Barème Lefèbvre : 20 % à 50 % du CA annuel HT ; En raison de la baisse du chiffre d’affaires

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

6a0b79ebcdc6046d471edd68

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

avocate au barreau de RENNES D'une part, DÉFENDERESSE : Madame [T] [Q] [M] [Adresse 2] [Localité 2] non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Gaëlle DEJOIE GREFFIER : Aurélien

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

671bf0b9179e3e0753266e6c

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Monsieur [T] [C] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant Madame [Y] [P] [Adresse 1] [Localité 2] non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Jean-Marc BOURCY GREFFIER : Aurélien

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6629f36edc6faf0009588a1d

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/09628 APPELANTE Madame [I] [G] [P] [C] Née le 11 septembre 1974 en Algérie, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Aurélien

Source officielle
CA

CHAMBRE FAMILIALE

69616893cdc6046d47c74754

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ENTRE : Madame [V] [N] [F] [L] née le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 17] de nationalité Française Profession : Technicienne de laboratoire [Adresse 9] [Localité 6] Représentée par Me Aurélia

Source officielle
TJ

AF - Liquidations

68700fc6b8daa57c7f66f9f5

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

partage 0A Sans procédure particulière AFFAIRE : Madame [C] [Y] C/ Monsieur [D] [Y] DEMANDERESSE Madame [C] [Y], demeurant 44 rue Sainte Marie - 27340 PONT DE L’ARCHE représentée par Maître Aurélien

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

6985e5a3cdc6046d47307a69

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

DÉFENDEURS : Madame [X] [N] [Adresse 4] [Localité 3] Monsieur [O] [E] [Adresse 4] [Localité 3] Défendeurs non comparant D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Gaëlle DEJOIE GREFFIER : Aurélien

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BARRE, Aurélien, Jean

SIREN 992556381Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

23/10/2025

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Radiations

BARREAU, Aurélien Jimmy Noel Noham

SIREN 750364630Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

24/12/2021

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Créations

BARREAU, Aurélien Jimmy Noel Noham

SIREN 750364630GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

07/11/2021

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Créations

BARRE, Aurélien, Alain, Albert, Alfred

SIREN 891241218GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

30/11/2020

Voir →

Ventes et cessions

BARRE DORINE, BARRE, BOURVIC, Dorine, Aurélien, Jacques

SIREN 882908304GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

Achat de fonds de commerce suivant acte SSP en date du 03/05/2019 enregistré au SPFE de Vannes 1 le 07/05/2019 dossier 2019 00031099 référence 5604P01 2019 A 01730. Adresse du domicile de l'acquéreur : Tréminut à Roudouallec. Les oppositions seront reçues dans les 10 jours de la présente publication.

24/04/2020

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