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3 325 résultats pour « Barcella »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01037

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

[T] et [G] ont été engagés, en qualité de conseillers financiers, par la société Barclays finance, aux droits de laquelle vient la société Barclays patrimoine, désormais dénommée Milleis banque.

Source officielle

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Annonces BODACC36 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

A BARCELLA

SIREN 450931100Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

12/02/2026

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Radiations

BARCELLA, Brigitte Michèle Cornélie, SICA

SIREN 849450119Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

16/01/2026

Voir →

Créations

BARCELLA, Maxime

SIREN 990643876Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

03/09/2025

Voir →

Créations

BARCELLA, Sylvie, Mireille, DUBOIS

SIREN 845261072Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

24/11/2024

Voir →

Dépôts des comptes

A BARCELLA

SIREN 450931100Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

14/11/2024

Voir →

CC

cr

E, en date du 5 novembre 1998, qui, dans l'information suiviec/Martial BARXELL des chefs d'abus de confiance qualifié

61372672cd58014677425a70

Cassation

3 novembre 1999

3 novembre 1999

par : - LA BANQUE WORMS, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 5 novembre 1998, qui, dans l'information suivie contre Martial BARXELL

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01318

Cassation

18 décembre 2024

18 décembre 2024

pôle 6, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Milleis banque, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Milleis patrimoine, anciennement dénommée Barclays

Source officielle
CC

comm

à l'appui de leurs demandes dirigéesc/M. de Z

613724c6cd58014677418413

Cassation

19 septembre 2006

19 septembre 2006

(M. de Z...), en cédant ses parts de la société Produits Berger à la société Financière LB, financée par les sociétés Barclays Private Equity France, Equity France et IPO, a souscrit envers ces trois dernières

Source officielle
CC

civ2

613723abcd5801467740cbbc

Cassation

1 mars 2001

1 mars 2001

Bakwela Y..., alias Zolanpani Patsamu, alias Bandela Basanga, alias Joao X..., alias Boundela Basanga, domicilié ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 31 mai 1999 par le premier président de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02259

Cassation

24 novembre 2020

24 novembre 2020

qu'il a a relaxé le prévenu du chef d'utilisation par un navire en mer territoriale de combustible dont la teneur en soufre est supérieure aux normes utilisées - pollution de l'air commis sur la ligne Barcelone-Marseille

Source officielle
CC

comm

6137237bcd5801467740a540

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

documents au siège social de la SARL SWS Z..., situé ... (9e), à celui de la SARL Alpha, situé ... (8e), dans l'agence bancaire de la San Paolo située ... (9e) et dans l'établissement bancaire de la Barclays

Source officielle
?

ADLC

ADLC:10-DCC-54

droit de la concurrence

8 juin 2010

8 juin 2010

relative à l'acquisition du groupe La Liévinoise par Barclays Private Equity France SAS

Résumé IA — à vérifier
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200965

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

épouse Z..., domiciliée [...]                                     , contre l'arrêt rendu le 19 novembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 8), dans le litige l'opposant à la société Barclays

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01319

Cassation

18 décembre 2024

18 décembre 2024

La société Milleis banque, société anonyme, dont le siège est [Adresse 5], venant aux droits de la société Milleis patrimoine, anciennement dénommée Barclays patrimoine, a formé les pourvois n° D 23-14.838

Source officielle
CC

cr

613725a0cd5801467741f574

Cassation

9 novembre 1998

9 novembre 1998

Roland X... coupable d'homicide involontaire, l'a, en répression, condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis et 10 000 francs d'amende et l'a déclaré responsable du préjudice subi par Martine Barreras

Source officielle
CC

civ2

61372348cd58014677407c47

Cassation

6 mai 1999

6 mai 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Barclays Bank, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300705

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

1991, un tribunal de commerce a ordonné la liquidation des biens de la société Afico et des cinquante sociétés de son groupe, dont la Société d'études et de réalisations immobilières ; que la société Barclays

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0902DEC001674190

Admin. suprême

2 septembre 1991

2 septembre 1991

  Il est détenu au centre pénitentiaire C. à Barcelone.   Devant la Commission il est représenté par Me.   J. Cordoba Roda, avocat au barreau de Barcelone.

Source officielle
CC

civ1

6137231dcd580146774059af

Cassation

5 mai 1998

5 mai 1998

Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Barclays banque, société anonyme, dont le siège

Source officielle
CC

cr

613726a1cd58014677427307

Cassation

9 mai 2007

9 mai 2007

spoliation de Jeanine Z... et le rôle central de Nicole X... ressort de multiples éléments : - Nicole X... accompagnée de Jean-François A... et toujours de Jeanine Z... se sont rendus à la banque Barclays

Source officielle
?

ADLC

ADLC:11-DCC-161

droit de la concurrence

25 novembre 2011

25 novembre 2011

relative à l'acquisition du Groupe Unither par la société Barclays Private Equity France SAS

Résumé IA — à vérifier
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2010:77

CJUE

12 février 2010

12 février 2010

. # Município de Barcelos przeciwko Estado português. # Wniosek o wydanie orzeczenia w trybie prejudycjalnym: Município de Barcelos - Portugalia. # Pojęcie "sąd krajowy" - Oczywisty brak właściwości. #

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02169

Cassation

6 octobre 2017

6 octobre 2017

Au demeurant, la société Barclays Bank Plc relève que l'agenda de M.

Source officielle
CC

comm

61372664cd58014677425391

Cassation

19 mai 1992

19 mai 1992

Y..., demeurant ..., 2°/ Mme B... del Carmen Romero X..., demeurant à Barcelone (Espagne), gran via de Las Corts Catalanes, 3°/ M. Alonso Z...

Source officielle