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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10348
25 mai 2022
25 mai 2022
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 25 MAI 2022 La société Barnes
Source officiellecomm
6079d6709ba5988459c5b213
20 janvier 1970
20 janvier 1970
S'EST ENGAGE A ACHETER A CHENILLE DE BARDY UN CERTAIN NOMBRE D'ACTIONS DE LA SOCIETE TRANSIT ET E... JULES C...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdd7fe3f799d82b5dbe9725
7 septembre 2018
7 septembre 2018
Sur le barn's et la fumière : Pour contester l'inclusion du barn's et de la fumière dans les lieux donnés à bail, la société GAELY se prévaut des termes de la demande de renouvellement de bail
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f22a
7 mars 2012
7 mars 2012
La société BARRY CALLEBAUT FRANCE, filiale française du Groupe suisse BARRY CALLEBAUT, venant aux droits de la société CACAO BARRY, informait Mme C... par lettre du 10 juillet 2009, de la réorganisation
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200911_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Le 4 mai 2021, Me Barnier, notaire agissant pour le compte de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10095
12 février 2025
12 février 2025
Sur le rapport de Mme de Lacaussade, conseiller, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des sociétés Barnes Global Licensor, Barnes support services, Paris résidence & club, Barnes
Source officielleciv1
61372389cd5801467740b143
5 décembre 2000
5 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière (SCI) Domaine du Bargy, dont le
Source officielle4eme Chambre Section 2
64a660b1bbd03a05db9654c8
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[W] en sa qualité de gérant de la société MCD Du Barry a indiqué interjeter appel du jugement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65b36a5a8c0355000835f5e4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Selon déclaration du 20 septembre 2023, la société Barky Logistique a interjeté appel à l'encontre de cette décision.
Source officielle7ème chambre
CETAT:CETATEXT000034797228
19 mai 2017
19 mai 2017
Vu la procédure suivante : La société Barnes et M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61624d71ed30a8f56173839a
23 janvier 2014
23 janvier 2014
La société BARNES conteste l'attestation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4e2
31 mai 2006
31 mai 2006
Cette mesure a été étendue à la société Barry Matériaux (le fournisseur Barry) , à la société AGF, recherchée comme son assureur, à la société Gagneraud, qui a elle-même fourni la société Barry précitée
Source officielle4ème Chambre
DTA_2500358_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
B..., représentée par Me Semeriva, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 14 novembre 2024 par laquelle le chef d’établissement du collège Henri Barnier a décidé de mettre un terme à son
Source officielleAvis
CADA:20160688
17 mars 2016
17 mars 2016
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 février 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Barnas à sa demande de copie
Source officielleciv1
607940e89ba5988459c3f969
18 mars 1971
18 mars 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE BARY AYANT OBTENU UNE DECISION JUDICIAIRE PRONONCANT L'EXPULSION DE DEMOISELLE DE X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4be
11 avril 2012
11 avril 2012
No 11/00765 AFFAIRE : SAS BARRY CALLEBAUT FRANCE C/ François Y...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
69e9b073cdc6046d47382977
22 avril 2026
22 avril 2026
- a déclaré recevable l'action paulienne engagée par la SAS COMTESSE DU BARRY.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02296
11 décembre 2014
11 décembre 2014
l'usine de Barry Callebaut LOUVIERS de septembre 2002 à septembre 2006 avant d'être promue Directrice des ressources Humaines de Barry Callebaut France, fonction que j'ai occupée jusqu'à mon départ de
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2404106_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 19 avril 2024 et 30 avril 2024, la société par actions simplifiée Bary Bâtiment, représentée par Me Azoulay, demande
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007623810
6 mai 1987
6 mai 1987
Vu la requête enregistrée le 18 janvier 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la Société "BARRY, ROGLIANO, SALLES" Affrètements , dont le siège est ... à Paris 75009 , représentée
Source officiellePage 4 sur 144