Baudot, assistée de Mme Hontarrede, greffier, en présence de Mme Massa, substitut de M. le procureur général ", et que l'arrêt a été prononcé à l'audience du 26 octobre 2005 par M.

dénomination et enseigne, au capital de 14 880 000 francs, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1996 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Baudin

d'une part, selon l'article 168 du Décret du 8 janvier 1965, lorsque la mise en oeuvre des mesures de sécurité prescrites par les articles 165 et 167 du même décret paraît impossible, une ceinture ou baudrier

modems Apple Cat II, d'une part, et Apple Tell et Universel, d'autre part, aux motifs que le modem Universel était moins performant que le model Apple Cat II, seule une vitesse de transmission de 300 bauds

F... ont trouvé cet accès par l'arrière, après être passés par le passage Cicéron et la rue Baudot, en se rendant dans cette rue au dernier étage de la maison du docteur E... où ils ont pu procéder au

débouté la société Vandemoortele Bakery Products France de sa demande d'annulation de la désignation de M.

l'avoir condamné à 5 mois d'emprisonnement avec sursis, aux peines d'affichage et de publication, et, statuant sur les intérêts civils, dit qu'Yves X... serait solidairement tenu avec la société les Baudots

Bakary, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 15 octobre 2004, qui, dans l'information suivie contre eux pour infractions à la législation sur les stupéfiants

Promolarc, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 6°/ la société Logistique Dracénoise-Lodrac, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 7°/ la société Barry

[H] de l'ensemble de ses demandes formulées à l'encontre de Me [C] et de la société Axiojuris-Lexiens, anciennement dénommée Lexiens- SCP Grafmeyer Baudrier [C] Joussemet, -condamner M.

syndicat, et en décidant le contraire, la cour d'appel a violé l'article 416 du code de procédure civile ; 2°/ qu'en l'absence de qualité et pouvoir pour représenter le syndicat mixte, le cabinet Mitard Baudry

D... ont été cités pour avoir, jusqu'au 5 mars 2007, commis un abus de confiance au préjudice de la SA Baud  , devenue DFP, et de trois salariés, MM. Yves A..., E... Ferreira et Miguel F...

Jean, 2°) Syndicat Agricole de Barry d'Y..., dont le siège est à Lavilledieu du Temple (Tarn-et-Garonne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 février 1990, où étaient

industrielles Rhône-Alpes Méditerranée, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 13 octobre 2016), que l'EARL Flacher, qui avait fait construire par la société Baudy

délivrée par le juge d'instruction de Créteil, dans une information suivie contre personne non dénommée du chef d'assassinat, interpellait le 3 décembre 1997 à 11 heures 15, Don Lodovigo Z... place Baudoyer

Bakary, demeurant chambre C 301 RP 937, foyer hôtel Alfi, 15, ..., 7°/ M. Fodie X..., demeurant chambre E 505 RP 1042, foyer hôtel Alfi, 15, ..., 8°/ M.

Condamne la SAS Baudry-Dutour à payer à la SAS Cometil la somme de 1000 ? au titre de la résistance abusive. Déboute la SAS Baudry-Dutour de toutes ses demandes, fins et conclusions.

André Mosse (Cabinet Baudelique), demeurant ..., et actuellement sans domicile connu, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

ordonnance de non-lieu ne saurait être jugé par des magistrats ayant auparavant statué sur une action civile indiquant les mêmes parties et fondée sur les mêmes faits ; qu'en l'espèce, le président Baudron

La SA LIBERT demande à la Cour de l'admettre au passif de la SARL BAUDRY Fils pour la somme de 140.555,93 francs.