Jariel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat de la société Bel Alp, de la SCP Lesourd, avocat du syndicat des copropriétaires de la résidence Bel Alp, après débats

Il en résulte que la demande formée par la société GARAGE DU BEL AIR ETS [P] au titre de l'article 700 du code de procédure civile a été rejetée.

président de la société BEL, a avalisé ledit billet à ordre.

déclarations de récolte et de stock et une pénalité de 68 550 francs pour fabrication de vin mousseux autre que ceux autorisés ; "aux motifs qu'étant "donné qu'il ne s'agissait pas de vin ordinaire, mais bel

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de recel de vols et l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement ; "aux motifs qu'il résulte de la procédure que les 21 et 22 janvier 2002 à Bègles

de celui possédé par François A..., né le 29 décembre 1939 ; que certes, si il a parlé d'un véhicule plutôt sombre alors que celui du mis en cause photographié en plein jour ensoleillé apparaît comme beige

façade et l'édification d'un grillage de protection sur un toit terrasse, sans permis de construire ; "aux motifs que le 17 septembre 2004, le syndic de la copropriété Vert Bocage, sise au 11 rue Bel

détournement ou dissimulation de tout ou partie de l'actif et par tenue de comptabilité fictive ; "aux motifs qu'il est constant et au demeurant admis par Jean-Paul B... que les livres et comptes de la SARL BEI

[W] [G] a été embauché par la société PAPETERIE DE BEGLES à compter du 3 septembre 1990 en qualité d’ouvrier papetier avec la qualification OHQ, coefficient 175.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maisons Bell, société anonyme, dont le siège est à Versailles (Yvelines

La SCI Bel air et M.

licenciement elle-même, qui a été ainsi dénaturée, que l'employeur avait reproché à son salarié un "départ sans préavis", qui l'avait contraint à recruter sur le champ un agent burundais, ce qui impliquait bel

à l'employeur de sanctionner le non-respect des obligations du salarié par un licenciement ; qu'en l'espèce, il ressort des constatations des juges du fond qu'à partir du 8 novembre 1998, le navire "Bel

La SARL Bel Abri France ne formule aucun moyen en défense sur ce point.

U... promotion, et Bel Azur à payer au syndicat de copropriétaires de l'immeuble Bel Azur la somme globale de 3 000 euros.

Georges Y... et la société Les Albières ont vendu des terrains à la société Ville de Vacances Bel Air, le prix de chacun d'eux étant réglé par la remise d'obligations entre les mains d'un notaire de Munich

ont indiqué que le gendarme Bertrand leur avait signalé par radio deux voitures Mazda en infraction, qui n'avaient pas franchi le contrôle ; ""que la contestation concernant la couleur du véhicule beige

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Fournil de Bègles, société à responsabilité limitée, dont le siège