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2 318 résultats pour « Benoît ARVIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e chambre

60361e4e7e031181f6f07e35

Appel

15 décembre 2015

15 décembre 2015

La prochaine fois que tu iras chercher le courrier, pourrais tu passer dans mon bureau je souhaiterais vérifier si j'arrive à enlever ta petite culotte avec mes dents.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

ARVIS, Frédéric, Léon, Benoit, ARVIS

SIREN 932350259Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

18/12/2025

Voir →

Créations

ARVIS, Frédéric, Léon, Benoit

SIREN 932350259Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

18/12/2024

Voir →

CC

cr

61372525cd5801467741b58b

Cassation

22 octobre 1991

22 octobre 1991

suite du renseignement anonyme reçu le 27 février 1991 et des premières investigations relatées dans le procès-verbal du même jour, les enquêteurs ont procédé aux interpellations de Annie Rosse et de Benoît

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION

686eb68a72b5e5e648cb2379

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Par acte de commissaire de justice délivré le 6 janvier 2025, l’association CHRS « Saint-Benoît Labre », considérant que la convention la liant à Monsieur [H] est arrivée à expiration le 12 mars 2024,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300988

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

Benoit Y... à céder à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02439

Cassation

23 novembre 2011

23 novembre 2011

Benoît X... réclame la rémunération variable sur les contrats suivants (…) ayant donné lieu à des bons de commande … d'octobre 2006 ; que Benoît X... verse la copie des bons de commande qui démontre que

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

63a402973f67e905df3d2976

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

BENOIT PREUX [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jonathan DA RE, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉS : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad26

Appel

30 mai 2007

30 mai 2007

Vu l' appel interjeté le 21 juillet 2006 par la SNC EUROVIA PICARDIE uniquement dirigé contre Benoit X... de cette décision dont elle a reçu notification le 24 juillet 2006.

Source officielle
TCOM

REFERE Salle N°8

69f9ebdbcdc6046d47aa09b5

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

siège social est [Adresse 4], 2°/ Madame [L] [F], ès-qualité de liquidatrice amiable de la société [Z] [K], demeurant [Adresse 5], Ayant pour avocat constitué : Maître Florence BILLARD, membre de l'AARPI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b905

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

BENOIT prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Z. I. DE Montbertrand B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c910bd3db21cbdd871f4

Appel

5 mai 2004

5 mai 2004

Son contrat était repris à compter de 1996 par la société LLM TRANSPORTS BENOIT.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2110123_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées respectivement les 16 décembre 2021 et 21 septembre 2022, Mme A B, représentée par la SCP Benoit - Lalliard - Rouanet (Me Benoit

Source officielle
CA

3e chambre civile

63d37a76d1bc2605de4b49ac

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

* * * EXPOSE DU LITIGE La SCI Les Jardins de Saint Benoît a fait construire une résidence de tourisme « Les Jardins de Saint Benoît » comprenant 171 appartements et maisons individuelles

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a1fb7e2cdc6046d47e8e349

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

CHIRON de l'AARPI ASSOCIATION CHIRON-RAGUIN-KONNE JURILOIRE, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2400913_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 avril 2024, la société Thelem Assurances, représentée par Me Benoît Berger, s’en rapporte à justice quant à la demande d’expertise et formule, d’ores et déjà

Source officielle
CA

3e chambre civile

65a0edda5bbe450008b2cf1a

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Benoit, ainsi que la restitution corrélative des fonds perçus par la SCI Les Jardins de Saint Benoit au Crédit Agricole, outre la mainlevée de toutes les inscriptions de privilèges et hypothèques intervenues

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

63c8edefdc5b777c90992e2a

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI BENARD-BATTESTI, avocat au barreau de BASTIA Mme [B] [L] épouse [C] représentée par son époux Monsieur

Source officielle
CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008158916

Admin. suprême

3 mai 2004

3 mai 2004

Benoît X ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Fort de France le 17 décembre 2002, présentée pour M. Benoît X, demeurant Résidence Studiotel Bât.

Source officielle
TJ

Première Chambre

66143ac23bbdffcd9171ca39

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

BENOIT RIQUIER ISABELLE LERMINIER-GRANDIERE ISABELLE RIQUIER-NEUVILLARD ET DAVID [C], immatriculée au registre du commerce et des sociétés de VERSAILLES sous le N° 304 906 993, dont le siège social est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93329

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

Représentée et assistée sur l'audience par Me Anne-valérie BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0686 Mademoiselle Magali E... née le 20 Mai 1971 demeurant...

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

68dd6eb8548223b2c7ab0059

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[Y] [G] MAGISTRAT : Alice LEFEBVRE GREFFIER : Maud BENOIT DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par Me. IOANNIDOU DEFENDEUR : M.

Source officielle