né le 13 Octobre 1955 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Pascale DRAI-ATTAL, avocat au barreau de LYON Date de

Marc C..., ... à Saint-Girons (Ariège), prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de son fils mineur Benoît, 5°) de M. Eric B..., demeurant ...

La société Optical center, reprochant à la société Atol, à la société Vitasol, sa centrale d'achat, ainsi qu'à quatre sociétés exerçant sous l'enseigne « Atol, les opticiens », des pratiques constitutives

Les dépenses de santé actuelles Monsieur [D] justifie d’un restant à charge s’élevant à la somme de 35, 12 € pour une attelle qui doit donner lieu à remboursement.

Ayant pour avocat Me Benoit D... , membre de la SCP LEMAIGNEN - WLODYKA - DE GAULLIER, avocat au barreau d'ORLEANS, Société AVIVA ASSURANCES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité de droit audit siège, représentée par Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626, Me Benoït

autorisation de marche, et en cas d'échec, une reprise chirurgicale par prothèse à charnière respectant l'appareil extenseur ; - elle quitte le CH de Vierzon 15 novembre 2022, après réception de l'attelle

Dès lors, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur les moyens du pourvoi, l'arrêt attaqué doit être annulé. 7.

, sans être, tout comme la SAS Escurial, pour autant, gérants de la société civile immobilière Atar » et confirment « sa transmission entre la « société civile immobilière » Atar et la société civile immobilière

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 juin 2023, Mme B A, représentée par Me Attali, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 mai 2023 par lequel la préfète du Loiret

Le juge forme sa conviction après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estime utiles. M.

constaté que la salariée, employée comme aide médico-psychologique, en équipe de nuit, avec la qualification d'accompagnant éducatif et social, avait tenu à ''MT, jeune patient handicapé qui avait besoin

Assistance par [Localité 11] Personne Temporaire L’expert a retenu un besoin en aide humaine de 7 heures par semaine pendant 22 semaines.

  24     On 23 October 1980 a meeting took place at the office of Atlas' receiver between Atlas, Van Baarsen Wandplaten B.V.

la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et Me Benoît

trois années pendant laquelle elle s'est prolongée, l'indemnisation du préjudice esthétique temporaire devra être portée à 70 000 euros ; il a en effet été contraint de porter un cache oculaire et une attelle

Gauthier, rapporteur public ; - et les observations de Me Payan, substituant Me Benoit, représentant le centre hospitalier de Romorantin-Lanthenay. Considérant ce qui suit : M.

2025 par le même magistrat Monsieur [R] [U] C/ Société [13] N° RG 21/00092 - N° Portalis DB2H-W-B7F-VQYI DEMANDEUR Monsieur [R] [U], demeurant [Adresse 2] [Localité 1] représenté par la SELARL BENOIT

.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE - GAILLARD N ATHALIE Me Maxence GENIQUE de la SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE Me Claude-Marc BENOIT le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

rendu le 06 Avril 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : N° Section : N° RG : 2014F01895 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 15.06.2017 à : Me Benoît