CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 597 résultats pour « Benoît LE PAPE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935b8

Appel

7 octobre 2016

7 octobre 2016

Vu le jugement rendu le 17 novembre 2014 par le tribunal de grande instance d'Evry qui a notamment débouté Monsieur Benoît X... de sa demande en paiement et de sa demande de réalisation du bateau, prévue

Source officielle

Page 4 sur 730

← PrécédentSuivant →
CC

cr

édure suiviec/Benoît X

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03425

Cassation

15 janvier 2019

15 janvier 2019

société civile immobilière les Galmouches, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Dijon, chambre spéciale des mineurs, en date du 10 novembre 2017, qui, dans la procédure suivie contre Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fa7

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 30 JANVIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 00899 AFFAIRE : Benoist Jean Robert X..., Rachel Françoise Murielle Y...

Source officielle
TJ

JERICHO CIVIL

69e7ea85cdc6046d4710ddcf

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Un mandat de gestion concernant le logement a été confié à l’agence BENOIT IMMOBILIER depuis le 12 septembre 2019.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a167c02cdc6046d47106b5b

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[C] au paiement des entiers dépens. Par déclaration du 28 avril 2025 au greffe de la cour, M. [C] a formé appel du jugement.

Source officielle
TCOM

Chambre 21

69f582cccdc6046d474ac68c

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Benoît ANDRE assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d7e

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

RG N : 13/ 01182 AFFAIRE : SARL MENUISERIE BENOIT représentée par son Gérant en exercice domicilié de droit audit siège C/ Mme Catherine X... divorcée Y..., SCI ATHENA DB-iB paiement

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90058

Cassation

9 janvier 2025

9 janvier 2025

L'ordonnance du 10 octobre 2024 reprend une par une les condamnations prononcées par l'arrêt du 9 mars 2023 contre Mme [S], à savoir le paiement d'une amende, le paiement de dommages et intérêts mais au

Source officielle
CC

comm

613723fdcd58014677410cee

Cassation

3 décembre 2002

3 décembre 2002

Y... la somme de 150 000 francs avec intérêts au taux légal à compter du 8 février 1998 et d'avoir dit que cette somme lui sera payée dans les conditions prévues par le protocole d'accord du 30 avril 1996

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f06

Appel

18 janvier 2007

18 janvier 2007

Benoît X... ... ...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01352

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

Jean-Pierre X..., était loué depuis janvier 2008 à deux de ses enfants, Benoît et Géraldine X..., qui en avaient repris l'exploitation dans le cadre de la société F..., gérée par Géraldine X... ; qu'à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fad7

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Au vu du cumul net annuel figurant sur le bulletin de paie de décembre 2011, Benoit X...perçoit un salaire mensuel net imposable de 2330, 45 euros étant précisé que jusqu'à l'ordonnance de non-conciliation

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03579_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

La commune de Saint-Benoît fait valoir que les photocopieurs de marque Konica sont dotés de diverses fonctionnalités, en particulier l'impression en recto-verso sur du papier 250 grammes à partir des magasins

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00936

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Benoît Y... de sa demande tendant à la condamnation de la Caisse de Crédit Mutuel de Chauny à lui rembourser la somme de 2.979,61 € ; AUX MOTIFS QU'en l'espèce, M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90312

Cassation

19 mars 2026

19 mars 2026

,la société Immo de France BFCA, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, Vu l'avis de Pascale Compagnie, avocate générale, recueilli lors des débats Benoist

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83cbd3db21cbdd84abc

Appel

26 avril 1999

26 avril 1999

Elle sollicite la condamnation de la Société B représentée par Maître BENOIT en qualité de liquidateur au paiement de la somme de 1.000.000 Frs pour fausse facturation et comportement déloyal ainsi que

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00603

Cassation

19 mars 2014

19 mars 2014

condamné l'exposante à payer diverses sommes à titre notamment de rappel de salaire et d'indemnité et ordonné à la société anonyme ARCA PATRIMOINE la remise à Benoît X... de bulletins de paie, d'un certificat

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100642

Cassation

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[Adresse 4], anciennement dénommée société Étude Benedetti, 4°/ à la société HPA Holding, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 5°/ à la société Les Jardins de Saint-Benoît

Source officielle
CA

3e chambre civile

63d37a76d1bc2605de4b49ac

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

«'Les Jardins de Saint-Benoît - Vineyard Estate & Spa » et en bas de page «'Garrigae Investissements'» comportant le numéro d'immatriculation de la SARL HPA Holding au RCS 447 690 660 et l'adresse de

Source officielle
CA

3e chambre civile

63d37a76d1bc2605de4b49aa

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

«'Les Jardins de Saint-Benoît - Vineyard Estate & Spa » et en bas de page «'Garrigae Investissements'» comportant le numéro d'immatriculation de la SARL HPA Holding au RCS 447 690 660 et l'adresse de

Source officielle