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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
6799c4295331f58c9ee86ef4
28 janvier 2025
BENOIT ET ASSOCIES ' MANDATAIRES JUDICIAIRES Prise en la personne de son représentant légal demeurant domicilié en cette qualité audit siège.
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chambre 1-10
68fcb49caf64986e40fa9bd0
24 octobre 2025
Benoît Cougnaud et M. Philippe Adenot. Délibéré le 25 septembre 2025 par les mêmes juges.
6e chambre
60361e4e7e031181f6f07e35
15 décembre 2015
La prochaine fois que tu iras chercher le courrier, pourrais tu passer dans mon bureau je souhaiterais vérifier si j'arrive à enlever ta petite culotte avec mes dents.
cr
61372525cd5801467741b58b
22 octobre 1991
suite du renseignement anonyme reçu le 27 février 1991 et des premières investigations relatées dans le procès-verbal du même jour, les enquêteurs ont procédé aux interpellations de Annie Rosse et de Benoît
JUGE CX PROTECTION
686eb68a72b5e5e648cb2379
4 juillet 2025
Par acte de commissaire de justice délivré le 6 janvier 2025, l’association CHRS « Saint-Benoît Labre », considérant que la convention la liant à Monsieur [H] est arrivée à expiration le 12 mars 2024,
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02439
23 novembre 2011
Benoît X... réclame la rémunération variable sur les contrats suivants (…) ayant donné lieu à des bons de commande … d'octobre 2006 ; que Benoît X... verse la copie des bons de commande qui démontre que
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300988
5 octobre 2017
Benoit Y... à céder à M.
Sociale B salle 3
63a402973f67e905df3d2976
21 octobre 2022
BENOIT PREUX [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jonathan DA RE, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉS : M.
REFERE Salle N°8
69f9ebdbcdc6046d47aa09b5
4 mai 2026
siège social est [Adresse 4], 2°/ Madame [L] [F], ès-qualité de liquidatrice amiable de la société [Z] [K], demeurant [Adresse 5], Ayant pour avocat constitué : Maître Florence BILLARD, membre de l'AARPI
Cour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad26
30 mai 2007
Vu l' appel interjeté le 21 juillet 2006 par la SNC EUROVIA PICARDIE uniquement dirigé contre Benoit X... de cette décision dont elle a reçu notification le 24 juillet 2006.
6253ca9fbd3db21cbdd8b905
5 mai 2008
BENOIT prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Z. I. DE Montbertrand B.
6253c910bd3db21cbdd871f4
5 mai 2004
Son contrat était repris à compter de 1996 par la société LLM TRANSPORTS BENOIT.
3ème Chambre Commerciale
6a1fb7e2cdc6046d47e8e349
2 juin 2026
CHIRON de l'AARPI ASSOCIATION CHIRON-RAGUIN-KONNE JURILOIRE, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES
5ème chambre
DTA_2110123_20221108
8 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées respectivement les 16 décembre 2021 et 21 septembre 2022, Mme A B, représentée par la SCP Benoit - Lalliard - Rouanet (Me Benoit
3e chambre civile
63d37a76d1bc2605de4b49ac
26 janvier 2023
* * * EXPOSE DU LITIGE La SCI Les Jardins de Saint Benoît a fait construire une résidence de tourisme « Les Jardins de Saint Benoît » comprenant 171 appartements et maisons individuelles
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2400913_20251021
21 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 avril 2024, la société Thelem Assurances, représentée par Me Benoît Berger, s’en rapporte à justice quant à la demande d’expertise et formule, d’ores et déjà
65a0edda5bbe450008b2cf1a
11 janvier 2024
Benoit, ainsi que la restitution corrélative des fonds perçus par la SCI Les Jardins de Saint Benoit au Crédit Agricole, outre la mainlevée de toutes les inscriptions de privilèges et hypothèques intervenues
Chambre civile Section 1
63c8edefdc5b777c90992e2a
18 janvier 2023
BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI BENARD-BATTESTI, avocat au barreau de BASTIA Mme [B] [L] épouse [C] représentée par son époux Monsieur
10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008158916
3 mai 2004
Benoît X ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Fort de France le 17 décembre 2002, présentée pour M. Benoît X, demeurant Résidence Studiotel Bât.
Première Chambre
66143ac23bbdffcd9171ca39
8 avril 2024
BENOIT RIQUIER ISABELLE LERMINIER-GRANDIERE ISABELLE RIQUIER-NEUVILLARD ET DAVID [C], immatriculée au registre du commerce et des sociétés de VERSAILLES sous le N° 304 906 993, dont le siège social est