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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2401954_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benhamou ; - et les observations de Me Bertrand, représentant M. B.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2425260_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Le rapport de Mme Benhamou a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2419523_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Le rapport de Mme Benhamou a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2424073_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Le rapport de Mme Benhamou a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2220635_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Benhamou, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2414239_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Benhamou, - et les observations de Me Ouerghi, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

soc

613721d9cd580146773f80ee

Cassation

18 mars 1993

18 mars 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ la société à responsabilité limitée Bensamoun-Blain-Lopez, dont le siège est ...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2502045_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Le rapport de Mme Benhamou a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2305323_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Au cours de l'audience publique ont été entendus : - le rapport de Mme Benhamou, - les conclusions de M. Coz, rapporteur public. - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2400857_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Au cours de l’audience publique ont été entendus : - le rapport de Mme Benhamou, - les conclusions de M. Coz, rapporteur public. - et les observations de M. A....

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2416556_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Le rapport de Mme Benhamou a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. C...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2419395_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Le rapport de Mme Benhamou a été entendu au cours de l’audience publique : Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2411014_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Le rapport de Mme Benhamou a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2412406_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Benhamou, - et les observations de Me Herdeiro, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e301cccdc6046d47a5560e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Maurice GONEDEC et Mme Nicolle BENHAMOU Assistés lors des débats et lors du prononcé de Me O.

Source officielle
CC

soc

613721d9cd580146773f80e9

Cassation

18 mars 1993

18 mars 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ la société à responsabilité limitée Bensamoun-Blain-Lopez, dont le siège

Source officielle
CC

soc

613721d9cd580146773f80ea

Cassation

18 mars 1993

18 mars 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ la société à responsabilité limitée Bensamoun-Blain-Lopez, dont le siège

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2521656_20250901

Administratif

1 septembre 2025

1 septembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Benhamou en application de l'article R. 776-15 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2325076_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Errera, premier conseiller, Mme Benhamou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2025. La rapporteure, signé C.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2328853_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Benhamou, - les conclusions de M.

Source officielle

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