1991 par la partie civile sont "certaines", en se référant à un certificat médical établi le 30 avril 1991 dont il ne précise pas la teneur, et à la déposition policier Michel qui a trouvé Delette blessé

Y... ayant été blessé, le 28 juin 1980, dans un accident de la circulation dont M.

à la structure de soins appropriée la plus proche, la prise en charge du trajet de retour après hospitalisation doit nécessairement s'effectuer sur la même base ; qu'en l'espèce, Mme X... ayant été blessée

Cons-la-Grandville, et que, le 16 janvier 1990, elle avait quitté le premier d'entre eux, était passée devant son lieu de travail, puis s'était rendue à l'école de Cons-la-Grandville et avait ét mortellement blessée

[G] aurait commis une faute d'imprudence en montant sur le toit de l'abri de jardin alors qu'il était blessé à un doigt, ce qui ne lui aurait pas permis de conserver une agilité manuelle ordinaire et d'assurer

Il est improbable que personne ne l'ai vu se blesser car il travaille dans un atelier en proximité de nombreux salariés. Il a terminé sa journée de travail normalement.

qu'il ressort du procès-verbal d'enquête de la brigade de gendarmerie de La Membrolle-sur-Choisille que, le 2 septembre 1989, en fin de matinée, Marcel X... a téléphoné pour signaler qu'il avait été blessé

précisément, l'attitude d'Eric Y... avait provoqué cette confusion qui a empêché les gardiens de la paix d'accomplir leur action et au cours de laquelle ces agents ont été bousculés et l'un d'eux a été blessé

employeur pour réclamer le paiement de son salaire et la remise de bulletins de travail ; à la suite d'une dispute, Arlette Z... avait refermé la porte sur la main de son employée qui avait ainsi été blessée

, à tuer, blesser ou menacer.

Y..., qui se trouvait en arrêt de travail pour s'être blessé durant le travail le 17 octobre 1986 et qu'elle a licencié pour fautes graves par lettre du 2 février 1987, alors, selon le pourvoi, que, d'une

. ; que des coups étaient échangés de part et d'autre d'après un témoin et Philippe X... était blessé au cuir chevelu et au nez ; que le blessé, en état d'ivresse avancé, était transporté à l'hôpital pour

fuite pendant trois ans et des auditions de sa propre famille qui n'a pas corroboré totalement ses affirmations sur son emploi du temps, apparaît comme l'auteur des coups de feu qui ont mortellement blessé

, d'autre part, qu'elle a laissé sans réponse les conclusions par lesquelles, s'appuyant sur les dépositions recueillies par les enquêteurs des services de police, X... faisait valoir qu'agressé et blessé

secours ; que Jérôme X... a continué sa route, refusant de s'arrêter ; qu'il a reconnu être repassé devant les lieux de l'accident et ne pas s'être arrêté, alors que les personnes qui assistaient le blessé

(blessé au cours des opérations à la cheville droite), et M. Laurent A...

que pris de peur, restant assis dans sa voiture, il a sorti une petite lame d'un porte-clés et l'a montrée à son antagoniste pour l'intimider ; que, lors de cette manoeuvre, il s'est légèrement blessé

L'AOC a appelé son assureur, la société Generali Iard, en garantie, ainsi que la société Bleses production.