Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
74 résultats pour « Boulanger »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
74 résultats pour « Boulanger »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 4
4 et 5, le troisième alinéa de l'article 10, la deuxième phrase du premier alinéa de l'article 11 et les articles 12, 13, 14 et 15 du décret du 9 décembre 1937 relatif aux obligations à remplir par les exploitants de moulins, de semoulerie, de boulangeries
Article 2
française de la maroquinerie (FFM) Vendeur charcuterie 221 5 ans Commission paritaire nationale de l'Emploi (CPNE) de la branche du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire - Fédération du commerce et de la distribution (FCD) Boulanger
Article 34
Section 10 : Appellation de boulanger et enseigne de boulangerie, Art. L121-80, Art. L121-81, Art. L121-82, Sct.
Article Annexe I (suite)
Moselle Behren-lès-Forbach 57 Moselle Béning-lès-Saint-Avold 57 Moselle Bertrange 57 Moselle Betting 57 Moselle Bliesbruck 57 Moselle Blies-Ebersing 57 Moselle Blies-Guersviller 57 Moselle Boulange
Article 1
IV Artisan boulanger. 221 5 ans L'école Banette, Banette SAS. IV Technicien qualité. 200 r 5 ans CCI de Colmar et du Centre-Alsace, institut de la qualité.
LEGIARTI000023420454
Préparation industrielle de produits à base de viande (y compris boyauderie). 15.2 ZA Industrie du poisson. 15.3 EC Transformation et conservation de fruits et de légumes. 15.8 AB Fabrication industrielle de produits de boulangerie
LEGIARTI000026909531
produits laitiers, de glaces et de sorbets. 15.5CB 3,20 Malterie, meunerie, fabrication de pâtes alimentaires et semoule. 15.7AB 3,00 Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie. 15.7CA 2,70 Fabrication industrielle de produits de boulangerie
Article TABLEAU A
Boulanger. Bouteilles de terre (Marchand de). Boulons de métal, corne cuir bouilli etc. (Fabricant de) pour son compte. Brocanteur en boutique ou magasin. Broches et cannelets pour la filature (Fabricant de) pour son compte.
Article Annexe I A
Produits de boulangerie fine. Fromages à l'exception de ceux bénéficiant d'une appellation d'origine. A la dose strictement nécessaire. Dose techniquement inévitable. Huiles minérales de haut poids moléculaire. Agent de démoulage.
Article Annexe
6751013 Site_ZN_56_007_S1 1 2019_02_18-1 Centre-Val de Loire Cher ZG_18_003 Veaugues BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie 681706,00 6684039,00 Site_ZG_18_003_S1 1 Garage automobile 681914,00 6683526,00 Boulangerie
Article Français (suite)
.: Pépé la boulange Morgenstern, S.: Lettres d'amour de 0 à 10 North, S.: Rascal (traduit de l'américain) Oppel, J.H.: Nuit rouge Pagnol, M.: La Gloire de mon père - Le Château de ma mère - Le Temps des secrets Pohl, P.: Jan, mon ami (traduit du suédois
Article 1
Développement des Ressources Humaines (FIDRH) V Ebéniste 234s 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) V Toiletteur canin 212t 5 ans Fédération française des artisans du toilettage animalier (FFATA) V Vendeur en boulangerie-pâtisserie
Article Annexe I
DE CONTROLE NON DESTRUCTIF (MC NIVEAU IV) 6 079 € 1022103 EMPLOYE TRAITEUR (MC NIVEAU V) 10 208 € 1022105 CUISINIER EN DESSERTS DE RESTAURANT (MC NIVEAU V) 9 000 € 1022106 VENDEUR SPECIALISE EN ALIMENTATION (MC NIVEAU V) 8 136 € 1022107 BOULANGERIE
LEGIARTI000029537037
feuilles 2,50 12,50 Blunt wrap platinium jamaican rhum, en 3 feuilles 2,50 12,50 Blunt wrap platinium mojito, en 3 feuilles 2,50 12,50 Blunt wrap platinium myrtille, en 3 feuilles 2,50 12,50 Fournisseur : EUROTAB FRANCE 43 1, rue Jacques-Boulanger
Page 4 · 74 résultats