Je ne me souviens pas d'avoir été bousculé. En fait, pour toutes explications, je pense qu'il s'agit d'un geste malencontreux" (P.C.

pas repris immédiatement son travail dès la première demande pour résoudre un problème qui bloquait le chantier, s'est absenté à nouveau dans l'après-midi et a fait un esclandre au cours duquel il a bousculé

travail en décidant que les faits reprochés n'étaient pas suffisamment établis et que le licenciement de Mme Z... ne reposait pas sur une cause réelle et sérieuse et alors, d'autre part, que le fait de bousculer

vrai que Marc X... justifie que le 12 janvier 1999 il a effectué un changement d'adresse auprès de la Poste, bureau de Y... à Bordeaux, pour avoir transféré son domicile du 32, avenue Sadi Carnot au Bouscat

l'employeur ayant demandé à son salarié de prendre son jour de congé hebdomadaire ce jour-là – et en présence de la personne contre laquelle le salarié avait déposé une main courante pour avoir été « bousculé

. ; "aux motifs que Mme X... a déclaré que celui-ci l'a bousculée violemment à deux reprises contre un mur et l'a frappée, notamment à l'oreille, ce dont elle justifie par un certificat médical faisant

X... à propos du respect du règlement de copropriété de l'immeuble et que rien ne permet de mettre en cause l'objectivité de ses déclarations ; que ce dernier a déclaré avoir vu qu'une femme était bousculée

s'était enfui du centre hospitalier de Besançon à la suite d'une véritable opération de commando minutieusement préparée, que lors de l'intervention de ses comparses, Abdelhamid X... s'était levé, avait bousculé

(prise en la personne de Me [Z]) L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 7 avril 2026, à laquelle siégeaient Monsieur Thierry BOUSCASSE et Madame Claudine VESIN, juges rapporteurs, sans opposition

Z] Mandataire Judiciaire : la SELARL MJ SYNERGIE (en la personne de Me [S] [K]) L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 08 avril 2026 à laquelle siégeaient Monsieur Thierry BOUSCASSE

présente affaire par requête du mandataire judiciaire en date du 24 décembre 2025 L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 04 mars 2026 à laquelle siégeaient Monsieur Thierry BOUSCASSE

l'accusation de coups mortels avec arme et écarter son argumentation selon laquelle elle n'aurait pas volontairement tiré, la chambre d'accusation retient qu'au cours d'une dispute, Dominique X... aurait bousculé

[G] l'avait bousculée et « a saisi violemment son tee-shirt au niveau du cou » ; qu'en considérant cependant que le licenciement de M.

Monsieur BERTHOD Mandataire Judiciaire : La SELARL MJ ALPES (en la personne de Maître [I] [Y]) L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 7 avril 2026, à laquelle siégeaient Monsieur Thierry BOUSCASSE

La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 07 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Thierry BOUSCASSE, Président, * Monsieur Isfendiyar AKAN, Juge, * Madame Claudine VESIN

responsabilité de plein droit encourue du fait des dommages causés par leur enfant mineur habitant avec eux ; Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort, que la jeune Agnès X..., bousculée

SELARL MJ SYNERGIE (en la personne de Me [V] [H]) L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 avril 2026 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur Thierry BOUSCASSE

SELARL MJ SYNERGIE (en la personne de Me [F] [R]) L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 avril 2026 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur Thierry BOUSCASSE

SELARL MJ ALPES (en la personne de Maître [Q] [C]) L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 avril 2026 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur Thierry BOUSCASSE

La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 07 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Thierry BOUSCASSE, Président, * Monsieur Isfendiyar AKAN, Juge, * Madame Claudine VESIN