CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

117 résultats pour « Brassier Fe »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 221-III/37

—

Les membres de l'équipage doivent notamment : .2 vérifier qu'ils portent des vêtements appropriés et qu'ils ont endossé leurs brassières de sauvetage correctement ; .3 réunir les passagers aux postes de rassemblement ; .4 maintenir l'ordre dans les coursives

Article 226-7.12

—

Utilisation des brassières de sauvetage et des combinaisons d'immersion ; 1.3.3 Mise en œuvre du dispositif de récupération d'une personne tombée à la mer. 1.4. En ce qui concerne la lutte contre l'incendie : 1.4.1.

Article 38

—

Substances réglementées N° CAS Fer et composés sur échantillon brut (exprimé en Fe) ― 5 mg/l Composés organiques halogénés (en AOX) ― 1 mg/l 4.

Article 5

—

. - le contrôle des épreuves pratiques en vol est assuré par un examinateur de vol planeur FE (S) conforme à l'annexe III [partie SFCL] du règlement d'exécution (UE) 2018/1976 de la Commission du 14 décembre 2018 modifié établissant des règles détaillées

Article 226-7.10

—

Une notice affichée dans les postes d'équipage donne, pour chaque personne, l'emplacement où se trouve la brassière ou la combinaison d'immersion qui lui est réservée et les instructions pour son usage. 6.

Article Annexe 227-A.1

—

moteur fixe ; - présence de coupe-circuit sur chaque moteur de propulsion hors-bord ; - 2 extincteurs à poudre de 2 kg ; - embarquement d'un radeau de sauvetage d'un type approuvé conformément à la division 311 ou 333 du présent règlement ; - 1 brassière

Article Annexe VII

—

Teneur en carbone NIVEAUX DE MÉTHODE APPLICABLES Teneur en C (t / t ou TJ) = FE (t CO 2 Teneur en C (t / t ou TJ) = FE (t CO 2 V.

Article 229-III.09

—

Une notice affichée dans les postes d'équipage, donne pour chaque personne, l'emplacement où se trouve la brassière qui lui est réservée et les instructions pour son usage. 7.

LEGIARTI000046891130

—

Analyses chimiques spécifiques des eaux souterraines Fer dissous (Fe) sur échantillon filtré à 0,45 µm (*) Paramètre obligatoire en liste C6 avec fixation sur site si mesuré en laboratoire, peut également être mesuré sur site.

Article 242-20-03

—

. ― A bord du navire organisant la réception, chaque personne a à sa disposition une brassière d'un type approuvé, aisément accessible. VI. ― Le navire doit être classé au registre d'une société de classification habilitée.

Article 223 a-III/14

—

Le manuel doit contenir des renseignements détaillés sur les points suivants : 3.1. manière d'endosser les brassières de sauvetage, les combinaisons d'immersion et les combinaisons de protection contre les éléments, selon le cas ; 3.2. rassemblement aux

Article 1

—

affaires sociales ainsi que dans les autorités administratives ou publiques indépendantes intervenant dans les domaines d'attribution de ces ministres ; 2° Fonctions en administration centrale : - adjoint(e) au sous-directeur ; - chef(fe

Article 223 a-III/16

—

Les membres de l'équipage doivent notamment : 6.1. avertir les passagers ; 6.2. vérifier qu'ils portent des vêtements appropriés et qu'ils ont endossé leurs brassières de sauvetage correctement ; 6.3. réunir les passagers aux postes de rassemblement ;

Article Annexe III-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 87 > 19

Code du sport

Articles d'aide à la flottabilité : - maillots de bain avec flotteurs intégrés ; - brassards destinés à l'apprentissage de la natation ; - brassières et gilets destinés à l'apprentissage de la natation. 11.

Article Annexe VI

—

rechargeable) EM Essence-électricité (hybride non rechargeable) EH Bicarburation essence-GPL et électricité (hybride non rechargeable) EQ Bicarburation essence-gaz naturel et électricité (hybride non rechargeable) EP Superéthanol FE

Article 1

—

permanente (IFOCOP) IIChargé (e) de clientèle-assurance et banque3135 ansEcole supérieure d'assurances (ESA) IIConseiller en gestion de patrimoine3135 ansJurisCampusIIResponsable du pôle paie3153 ansEuroformation -BC développementIIChef (fe

Article 5

—

Pendant la durée de la formation pratique embarquée, le port par l'élève d'un gilet de sauvetage ou d'une brassière conforme aux exigences du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est obligatoire.

Article Annexe III

—

en concentration moyenne mensuelle 3-Substances réglementées N°CAS 1) indice phénols - 0,3 mg/l 2) cyanures 57-12-5 0,1 mg/l 3) manganèse et composés (en Mn) 7439-96-5 1 mg/l 4) fer, aluminium et composés (en Fe

Article 2

—

Laine de verre et laine de roche : matériaux d'isolation produits à partir de fours ou de cubilots ; Verres oxydés au sulfate : verres dont le rapport Fe 2+ Verres réduits : verres dont le rapport Fe 2+ Verres oxydés au nitrate : verres pour lesquels,

Article 110.7

—

Lorsqu'ils sont dédiés au sauvetage, les véhicules nautiques à moteur, les embarcations pneumatiques et les semi-rigides de moins de 12 mètres des organismes de secours et de sauvetage en mer peuvent être dispensés de l'emport de brassières de sauvetage

Page 4 · 117 résultats

← PrécédentSuivant →