2019), l'enfant [X] [A] [I][N], né à [Localité 1] le [Date anniversaire 1] 2008, de [Y] [A], de nationalité française, et de [J] [N][Z], de nationalité brésilienne, a été grièvement blessé au Brésil

effet, il convient de relever qu'Alain X... apparaît dans la procédure, dès 1997, à un moment où l'organisation paraît manquer de fonds, en raison des nombreuses saisies de cocaïne effectuées tant au Brésil

Y..., qui débouchait sur ce même boulevard d'une bretelle de raccordement située à gauche par rapport à la direction suivie par M. X... ; que celui-ci a assigné M.

connaissements émis le 5 juin 2008 par cette dernière ; que le transport maritime a été effectué par la société Evergreen Marine Corp, suivant connaissement émis par cette dernière, du port d'Itajai (Brésil

et 1992, sur les personnes de Jean et Lionel X..., par Raymond X... qui les avait filmées ; qu'en outre, plusieurs autres cassettes, contenant l'enregistrement de films réalisés en Thaïlande et au Brésil

les consorts X..., titulaires d'un bail consenti sur un local à usage commercial par la société civile immobilière Baumann (la SCI), aux droits de laquelle se trouve la société civile immobilière Breteuil

nationalité française et brésilienne, a été condamné le 20 juillet 2011 par la chambre criminelle du tribunal de Sao-Gabriel pour des faits "d'homicide qualifié", commis le 29 mai 1993 à Sao-Gabriel (Brésil

premiers juges que les gendarmes intervenant sur les lieux d'un accident de la circulation Ie 20 janvier 2001 constatant que le véhicule de Didier X... est immobilisé sur la bande d'arrêt d'urgence de la bretelle

même victime, ont été commis dans des circonstances de lieux différentes ; qu'au cas d'espèce, la question numéro 11 était libellée de la façon suivante : " l'accusé X... est-il coupable d'avoir, à Bretteville

X... a été détaché au bureau de Sao Paulo de la société Horiba Brésil du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2014 ; qu'en vue de son rapatriement, l'employeur lui a proposé un poste que le salarié a accepté

confirmatif attaqué (Rouen, 21 mars 1991), que la société Transcomint, dont le siège est à Paris, après avoir pris livraison au Havre d'une quantité de viande déchargée d'un navire en provenance de Santos (Brésil

Z... a indiqué que la golf de couleur claire avait franchi la ligne médiane de la chaussée, que son conducteur semblait hésiter et qu'il avait pensé qu'il allait s'engager dans une bretelle d'accès d'où

D... et Mme N... ont, dans le même immeuble, acquis de la SCI de la rue de Breteuil les lots n° 1, 22, 37 et 39, ainsi que le lot n° 3, constituant un appartement de trois pièces également situé au 1er

Y... qui circulait devant elle dans le même sens et dans le même couloir de circulation à hauteur de la bretelle d'accès à une station-service ; que Mme X... et son assureur, la Garantie mutuelle des fonctionnaires

X..., commerçant à Faaa par Papeete, est le représentant exclusif en Polynésie Française de la marque Reef Brazil et est chargé à ce titre de la commercialisation d'un modèle de sandale fabriqué au Brésil

1], a formé le pourvoi n° U 22-19.126 contre l'arrêt rendu le 9 juin 2022 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [U] [V], domiciliée [Adresse 3] (Brésil

épouse [C] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Stéphane PILON avocat au barreau de POITIERS substitué par Me Lucille PASQUET avocate au barreau de POITIERS DÉFENDERESSES : S.C.I.LES GRANGES DU BREUIL

frais et honoraires de l'expert et du sapiteur à la charge solidaire de l'association vexinoise de lutte contre les carrières cimentières, du parc naturel régional du vexin français et des communes de Brueil