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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc2a
5 juin 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Brigitte BERNARD, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253ca73bd3db21cbdd8b124
28 février 2008
Conformément à l' article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Brigitte BERNARD, Président, a fait un rapport oral de l' affaire à l' audience avant les plaidoiries.
6e Chambre A
6163514ba2ead9ed860b6edf
5 mai 2011
Madame Brigitte BERNARD, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
616301574c6681071edf6819
19 mai 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Brigitte BERNARD, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253ca96bd3db21cbdd8b799
20 mars 2008
La Cour était composée de : Madame Brigitte BERNARD, Président Madame Marie-Françoise BREJOUX, Conseiller Monsieur Michel NAGET, Conseiller qui en ont délibéré.
6253cadabd3db21cbdd8c4cc
19 juin 2008
6253cac4bd3db21cbdd8c019
15 mai 2008
La Cour était composée de : Madame Brigitte BERNARD, Président Madame Marie- Françoise BREJOUX, Conseiller Monsieur Michel NAGET, Conseiller qui en ont délibéré.
6253c889bd3db21cbdd858ec
6 septembre 2001
boulevard Sakakini 13005 MARSEILLE 05 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 01/1729 du 13/06/2001 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de REIMS) COMPARANT, concluant par Me Brigitte
Chambre-1 civile et com.
Portalis DBVQ-V-B7I-FQON S.A.S. BELLEZZAc/S.A
6811b1d6f1c2315e26d1a0f0
29 avril 2025
OCORDO REIMS Formule exécutoire le : à : la SCP JBR Me Brigitte BERNARD COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRET DU 29 AVRIL 2025 APPELANTE : d'un jugement
6253caa9bd3db21cbdd8bb0e
6253cabbbd3db21cbdd8bdf4
29 mai 2008
6253cac8bd3db21cbdd8c0cc
11 juillet 2008
6253ca74bd3db21cbdd8b12f
24 mai 2007
61637734f6919f4eda2c3839
24 mars 2011
La Cour était composée de : Madame Françoise LLAURENS, Président Madame Brigitte BERNARD,Conseiller Madame Roseline ALLUTO, Conseiller qui en ont délibéré.
6253cadabd3db21cbdd8c4d0
31 juillet 2008
Chambre sociale
64af98fd049d5c05db1731c3
12 juillet 2023
01651 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FHHC du répertoire général, opposant : Maître [U] [F] ès qualités de mandataire liquidateur de la SAS PIRANHA PUB [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Brigitte
6253cadebd3db21cbdd8c5b3
26 juin 2008
65bb4b481712fc000885ead8
25 octobre 2023
Prud'hommes de CHALONS EN CHAMPAGNE, section Encadrement (n° F 20/00064) Maître [X] [L] en qualité de mandataire liquidateur de la SASU PIRANHA PUB [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Brigitte
Chambre Premier Président
68b285811fa9f2b1b18b0e8c
17 juillet 2025
ordonnance en date du 03 juillet 2025 rendue par le magistrat du siège du tribunal judiciaire chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés de Reims Comparant, assisté de Maître Brigitte
61632f5814ec5f96a7da0976
27 octobre 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Françoise LLAURENS, Président Madame Brigitte BERNARD, Conseiller Madame Roseline ALLUTO, Conseiller
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