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1 712 résultats pour « Brigitte BERNARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc2a

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Brigitte BERNARD, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b124

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Conformément à l' article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Brigitte BERNARD, Président, a fait un rapport oral de l' affaire à l' audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

6e Chambre A

6163514ba2ead9ed860b6edf

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

Madame Brigitte BERNARD, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

6e Chambre A

616301574c6681071edf6819

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Brigitte BERNARD, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b799

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

La Cour était composée de : Madame Brigitte BERNARD, Président Madame Marie-Françoise BREJOUX, Conseiller Monsieur Michel NAGET, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4cc

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

La Cour était composée de : Madame Brigitte BERNARD, Président Madame Marie-Françoise BREJOUX, Conseiller Monsieur Michel NAGET, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c019

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

La Cour était composée de : Madame Brigitte BERNARD, Président Madame Marie- Françoise BREJOUX, Conseiller Monsieur Michel NAGET, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858ec

Appel

6 septembre 2001

6 septembre 2001

boulevard Sakakini 13005 MARSEILLE 05 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 01/1729 du 13/06/2001 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de REIMS) COMPARANT, concluant par Me Brigitte

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

Portalis DBVQ-V-B7I-FQON S.A.S. BELLEZZAc/S.A

6811b1d6f1c2315e26d1a0f0

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

OCORDO REIMS Formule exécutoire le : à : la SCP JBR Me Brigitte BERNARD COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRET DU 29 AVRIL 2025 APPELANTE : d'un jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8bb0e

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

La Cour était composée de : Madame Brigitte BERNARD, Président Madame Marie- Françoise BREJOUX, Conseiller Monsieur Michel NAGET, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bdf4

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

La Cour était composée de : Madame Brigitte BERNARD, Président Madame Marie- Françoise BREJOUX, Conseiller Monsieur Michel NAGET, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0cc

Appel

11 juillet 2008

11 juillet 2008

La Cour était composée de : Madame Brigitte BERNARD, Président Madame Marie-Françoise BREJOUX, Conseiller Monsieur Michel NAGET, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b12f

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

La Cour était composée de : Madame Brigitte BERNARD, Président Madame Marie- Françoise BREJOUX, Conseiller Monsieur Michel NAGET, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

6e Chambre A

61637734f6919f4eda2c3839

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

La Cour était composée de : Madame Françoise LLAURENS, Président Madame Brigitte BERNARD,Conseiller Madame Roseline ALLUTO, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4d0

Appel

31 juillet 2008

31 juillet 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Brigitte BERNARD, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64af98fd049d5c05db1731c3

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

01651 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FHHC du répertoire général, opposant : Maître [U] [F] ès qualités de mandataire liquidateur de la SAS PIRANHA PUB [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Brigitte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5b3

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

La Cour était composée de : Madame Brigitte BERNARD, Président Madame Marie-Françoise BREJOUX, Conseiller Monsieur Michel NAGET, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65bb4b481712fc000885ead8

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Prud'hommes de CHALONS EN CHAMPAGNE, section Encadrement (n° F 20/00064) Maître [X] [L] en qualité de mandataire liquidateur de la SASU PIRANHA PUB [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Brigitte

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

68b285811fa9f2b1b18b0e8c

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

ordonnance en date du 03 juillet 2025 rendue par le magistrat du siège du tribunal judiciaire chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés de Reims Comparant, assisté de Maître Brigitte

Source officielle
CA

6e Chambre A

61632f5814ec5f96a7da0976

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Françoise LLAURENS, Président Madame Brigitte BERNARD, Conseiller Madame Roseline ALLUTO, Conseiller

Source officielle

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