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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
5fca4c8c36641d72e3a337b0
20 novembre 2020
20 novembre 2020
Une autre alternative consiste à faire cuire les chips de pomme de terre dans un four à micro-ondes.
Source officiellecr
613726a7cd580146774276f5
6 avril 2005
6 avril 2005
Jean-Jacques K..., Patrick P..., Jacques Q... et Patrick R..., en poste à la Direction des Vérifications Nationales et Internationales, 6 quater rue Courtois, 93696 Pantin Cedex, en résidence à la Brigade
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
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27 mai 2026
27 mai 2026
Me Nicolas DUFLOS, représentant la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA TOURAINE ET DU POITOU en tant que contrôleur, a comparu, Attendu qu'il convient, compte tenu des explications fournies
Source officielleCour d'Appel
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22 mai 2012
22 mai 2012
2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte
Source officielleChambre des Rétentions
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10 avril 2024
10 avril 2024
10 AVRIL 2024 Minute N° N° RG 24/00801 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G65F (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 8 avril 2024 à 12h49 Nous, Brigitte
Source officielleTrib. de Commerce
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15 janvier 2025
15 janvier 2025
Jugement prononcé en audience publique, le 15/01/2025 par Madame Brigitte DUBOIS, présidente assistée de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
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9 juillet 2025
9 juillet 2025
Jugement prononcé en audience publique, le 09/07/2025 par Madame Brigitte DUBOIS, présidente assistée de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00448
6 mai 2014
6 mai 2014
C... est mis en avant comme auteur et producteur tant dans la lettre d'intention que dans le générique du documentaire, a mené les interviews de Brigitte Y..., de sorte que le changement de réalisateur
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d361
21 octobre 2008
21 octobre 2008
du partage, dit n'y avoir lieu à l'application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile et ordonné l'exécution provisoire de la présente décision, Vu la déclaration d'appel de Madame Brigitte
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101071
28 octobre 2009
28 octobre 2009
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Benjamin X..., veuf d'Aline Y..., est décédé le 27 juillet 2001 en laissant pour lui succéder Mmes Marie-José X... épouse Z..., Brigitte
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162ab495c00de021c93d588
19 juin 2012
19 juin 2012
application des dispositions des articles 785, 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 mai 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Brigitte
Source officielleChambre des Rétentions
660cf2637c1ccb0008628db5
2 avril 2024
2 avril 2024
2 AVRIL 2024 Minute N° N° RG 24/00741 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G6YQ (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 31 mars 2024 à 10h50 Nous, Brigitte
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e6493ecdc6046d47e8c422
21 octobre 2025
21 octobre 2025
pour poursuivre la période d'observation, Attendu que Monsieur [E] [O] a comparu en chambre du conseil et a été entendu en ses explications, Attendu qu'il convient, compte tenu des explications fournies
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603320692c907491efb744bb
21 septembre 2017
21 septembre 2017
déférée à la Cour : jugement rendu le 13 Mars 2014 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 13-03288 APPELANTE SAS SACPA Lieu dit [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Brigitte
Source officielleChambre Civile
670394098d5cd4a875715ac4
2 octobre 2024
2 octobre 2024
L’Helgoualc’hPrésident du Tribunal de première instance de NOUMEA, siégeant en Notre Cabinet au Palais de Justice, assisté de Brigitte LAPORTE, greffier, avons rendu le DEUX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8f9
11 mars 2008
11 mars 2008
PAYS DE LOIRE NANTES APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE LA VENDEE 61 Rue Alain 85000 LA ROCHE SUR YON Représentée par Mme Brigitte ABERIDE (Représentant légal) en vertu d'un
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fde32fc27811b0f19453425
4 juillet 2018
4 juillet 2018
X..., Mme Brigitte X... et MM. Arnault et Patrice X.... Par ordonnance du 5 novembre 2015, le juge des référés du tribunal de grande instance L... a, à la demande de Mme Brigitte X... et de MM.
Source officielleChambre sociale
642fb620cece1704f57475a2
6 avril 2023
6 avril 2023
DEMONT-HOPGOOD de la SELARL HOPGOOD ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE, et Me Sophia BEKHEDDA, avocat au barreau de DIJON [S] [J] [Adresse 1] [Localité 15] représenté par Me Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3da
3 avril 2012
3 avril 2012
Elles seront, par conséquent, prises en compte, au même titre que celle fournie par la société VEEM. M. X... a indiqué avoir été opérateur sur le four de traitement thermique, avec MM.
Source officiellecr
6137264fcd5801467742491f
15 décembre 2004
15 décembre 2004
(pièce 1-1)" ; que "William Z..., contrôleur des Impôts, en résidence à la direction nationale d'Enquêtes Fiscales, 6 bis rue Courtois, 93695 Pantin, en poste à la brigade d'intervention Interrégionale
Source officiellePage 4 sur 109