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64 résultats pour « Bruno LAMBALLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

6788a3c405b7378c3f0c525e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Catherine MAILHES, présidente - Anne BRUNNER, conseillère - Antoine-Pierre D'USSEL, conseiller ARRÊT : PAR DEFAUT Prononcé publiquement le 15

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CA

7ème Ch Prud'homale

69e1c70fcdc6046d4788f2a2

Appel

16 avril 2026

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16 avril 2026

AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno

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CA

10e Chambre

616263c910de15342de1485d

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

CHERFILS de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué aux lieu et place de Me Philippe BLANC de la SCP BLANC CHERFILS, avoués plaidant par Me Christian LAMBARD

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CA

1ère Chambre

671894bbd8ceca1cd70192c4

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Ce socle rocheux est surmonté de produits d'altération argileux recouverts de quelques lambeaux de sables coquilliers pliocènes et de dépôts de pente ou colluvions de composition argilo-limoneuse (...)

Source officielle