APOLLONIA Représentant : Me Bruno THORRIGNAC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0125 S.N.C.

Bruno né le 09 Janvier 1968 à NANTES (44) fils de X... Alain et de Y...

Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 mai 2014), que la société Immona, assistée de Mme Y..., avocat, a donné à bail à la société Océan brun

exerce une activité de constructions métalliques.

Bruno X... « a fait constater le 16 décembre 2004 par huissier de justice que la mise en place d'une clôture en grillage métallique avec soubassement en ciment était en cours sur la parcelle, par des ouvriers

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'assises des ARDENNES, en date du 1er mars 1995, qui l'a condamné, pour vol avec arme, à 15 ans de réclusion criminelle, a porté à 8 ans la durée de la période de sûreté

Eric PARQUET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 27/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SARL FBD Métal & Rénov' nom commercial : iron-bat Réalisation de travaux de rénovation

Janvier 2025, MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle 2024L04625 N° de PC : 2024J00610 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS CONSTRUCTION METALLIQUE

Bruno MILORD JUGE : M. Jean-François GOUINEAUD JUGE : M. Hervé COPPIN assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIE, greffier associé, M.

La SAS OCEAN BRUN [Adresse 5] [Localité 1]. La SELARLU Catherine POLI es-qualité d'administrateur judiciaire de la société OCEAN BRUN dont le siège social est sis [Adresse 5] [Localité 1].

SUR CE, Considérant que la société Océan Brun, appelante, soutient que : - la hauteur de la potence de dimension importante (1,20m x 0,70m), située à quatre mètres de hauteur permettant une visibilité

Bruno X...

René X..., domicilié ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1- annule le décret du 3 décembre 1985 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'uranium, autres métaux radioactifs et substances

- En conséquence, condamne la SA Essilor International (Compagnie Générale d'Optique) à payer à la SARL service Usinage Metallisation (SUM) la somme de 49.012,00€.

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES JUGEMENT DU 16 Octobre 2025 Affaire : SARL PRO METAL INDUSTRIE Références : 2025L00512 / 2025J00080 Composition du Tribunal

Bruno X..., demeurant à Orchies (Nord), Mouchin, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 février 1992, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE PC: 41025150 JUGEMENT DU 03/07/2025 RÉPERTOIRE GÉNÉRAL : 2025 005180 DEMANDEUR : La société TRIBA METAL (

La cause a été entendue à l'audience des référés du 3 septembre 2025 à laquelle siégeait : * Monsieur Bruno BERTHOD, juge des référés par délégation de la présidente, assisté de : * Madame Anaïs VEYRAT

Monsieur Bruno Z... a été embauché par la société TRADOM le 14 mai 2003 en qualité de charpentier métallique.