CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

99 résultats pour « Cécile VALETTE-BRUNNER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 55-16

—

L'ordre de valeur des cartes, de façon décroissante est le suivant : As, roi, dame, valet, dix, neuf, huit, sept, six, cinq, quatre, trois deux. L'as vaut un dans les seules combinaisons de la quinte et de la quinte flush.

Article Annexe

—

On y trouve des sols bruns lessivés et des sols bruns sur graviers et cailloux.

Article Annexe I

—

Moehringia le-brunii Sabline de Le Brun. Morisia monanthos Morisie. Myosotis pusilla Myosotis ténu. Nananthea perpusilla Nananthée de Corse. Naufraga balearica Naufraga des Baléares.

LEGIARTI000039342693

—

Canton, Nantes 10e Canton, Nantes 11e Canton, Nort-sur-Erdre, Nozay, Orvault, Rezé, Riaillé, Rougé, Saint-Etienne-de-Montluc, Saint-Herblain-Est, Saint-Herblain-Ouest-Indre, Saint-Julien-de-Vouvantes, Saint-Mars-la-Jaille, Saint-Philbert-de-Grand-Lieu, Vallet

Article Annexe

—

Sous bassin des 4 vallées Bas Dauphiné (RM-08-01) 38 Phosphore 7 ans après publication au JORF de l'arrêté du 21 mars 2017 Sous bassin de l'Aigue brun (DU-13-02) 84 Phosphore 7 ans après publication au JORF de l'arrêté du 21 mars 2017

Article 1

—

Saint-Pétersbourg, Ekaterinbourg, Minsk 5 003 3 0 Serbie Belgrade 1 738 1 0 Ukraine Kiev 857 1 0 Chypre Nicosie 1 207 1 0 Grèce Athènes, Thessalonique 8 582 4 0 Italie - 1re circonscription (avec Malte et Etat de la Cité du Vatican Rome, Naples, La Valette

Article Annexe

—

Merlatière. 85144 Mesnard-la-Barotière. 85153 Mouchamps. 85155 Mouilleron-le-Captif. 85160 Nesmy. 85165 L'Oie. 85169 Palluau. 85178 Le Poiré-sur-Vie. 85189 Notre-Dame-de-Riez. 85191 La Roche-sur-Yon. 85202 Sainte-Cécile

Article 55-4

—

. b) Exception à cette procédure (paire de dames de cœur contre black jack du croupier) : Si un joueur ayant placé une mise sur l'option “ dames de cœur ” obtient une paire de dames de cœur et que la première carte du croupier est un as, roi, dame, valet

Article Annexe

—

Saint-Aubin-en-Charollais, Saint-Aubin-sur-Loire, Saint-Bérain-sous-Sanvignes, Saint-Boil, Saint-Bonnet-de-Cray, Saint-Bonnet-de-Joux, Saint-Bonnet-de-Vieille-Vigne, Saint-Christophe-en-Brionnais, Saint-Didier-en-Brionnais, Saint-Didier-sur-Arroux, Sainte-Cécile

Article Annexe 2

—

emarginatus) 1321 X X X X Rodentia Castor d'Europe (Castor fiber) 1337 X X X X Carnivora Loup (Canis lupus) 1352 * X X X Ursidae Ours brun

LEGIARTI000026841088

—

TYPE MIXTE CODE Abondance 12 Bordelaise 26 Brune 21 Buffle 20 Canadienne 92 Froment du Léon 69 Gelbvieh 78 Montbéliarde 46 N'Dama 54 Normande 56 Pie Rouge des plaines 19 Rouge flamande

LEGIARTI000028181592

—

P1200530 | Le ruisseau de Sombre : en amont de sa confluence avec le Gaumont L. 2_292 | P13-0430 | La Souvigne (affluent de la Dordogne) : tout le cours L. 2_411 | P1340550 | Le Doustre (affluent de la Dordogne), à l'exception du barrage de la Valette

Article Annexe II

—

Larus minutus Mouette pygmée X X X X Larus sabini Mouette de Sabine X X Larus ridibundus Mouette rieuse X X X X Larus genei Goéland railleur X X Larus audouinii Goéland d'Audouin X Larus canus Goéland cendré X X X X Larus fuscus Goéland brun

Article B (3)

—

Absence dans le pays d'origine de : - Bayoud ou fusariose vasculaire à Fusarium oxysporum; - Jaunissement mortel ; - Cadang-cadang ; - Flétrissement brun ; - Maladie de Kaincope, maladie du Cap Saint-Paul ; - Phytomonas spp. ; - Xanthomonas vasculorum

Article Annexe 6

—

Atlantique, Manche et Mer du Nord) -les macroalgues intertidales de substrat dur, L'indice ABER (Algal Belts Estuarine Ratios) est constitué de deux métriques : une métrique basée sur le rapport de couvert végétal entre les espèces de macroalgues rouges et brunes

LEGIARTI000028325484

—

en amont immédiat du barrage baignade de la commune de Saint-Sauveur-de-Montagut (coordonnées du pont L 93 X = 823 839, Y = 6 414 786) à sa confluence avec l'Eyrieux AG _ 14 _ 07 Eyrieux L 2 _ 177 L'Auzène de l'aval du barrage de La Valette

LEGIARTI000050672766

—

_03_15-01 Auvergne-Rhône-Alpes Cantal 2023_LOT1_ZN_15_01 Marmanhac BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bourg 659267 6433977 2023_LOT1_ZN_15_01_S1 1 le Bout du Lieu 659463 6433508 2023_03_15-02 Auvergne-Rhône-Alpes Cantal 2023_LOT2_ZN_15_01 Valette

Article Annexe II (suite)

—

Chaudronnerie seynoise/ Nouvelle Chaudronnerie seynoise, quartier Peyron, chemin Monneiret, puis impasse Noël-Verlaque, puis ZI Camp Laurent, 1659, avenue Robert-Brun, 83500 La Seyne-sur-Mer. De 1975 à 2001.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

circonscription Cantons de : Toulon I, Toulon IV, Toulon V, Toulon VI, Toulon VII, Toulon VIII, Toulon IX 2e circonscription Cantons de : Ollioules (moins les communes de Sanary-sur-Mer et Bandol), Toulon II, Toulon III, Solliès-Pont, La Valette-du-Var

Article (70 à 79)

—

978 Extrémité ROUSSILLON-EN-MORVAN N 81 AUTUN 71 D 981 Extrémité SAINT-DESERT D 18 BUXY 71 D 981 Extrémité SAINT-DESERT Extrémité SAINT-DESERT 71 D 980 N 79 SAINTE-CECILE

Page 4 · 99 résultats

← PrécédentSuivant →