de Didier Y..., Sandrine Y..., Chrystèle Z..., Guillaume A..., Sonia B..., Jacques C..., Véronique C..., Jean-Claude D..., Brigitte D..., Lionel E..., Marie-Madelaine E..., Céline F..., Yves G..., Cédric

alors que le créancier n'aurait pas acquitté cette somme, et aurait produit devant les juridictions civiles, un document intitulé "protocole de vente", daté du 31 décembre 1989, par lequel Alain X... cédait

Cédric I... qui accompagnaient pourtant la victime ce soir-là et surtout, des déclarations évolutives de la victime, de l'énergie déployée au moment de la recherche et de l'arrestation des auteurs, pour

ASSESSEURS : Messieurs Jean-François LEVEQUE et Cédric SAUNIER, Conseillers. GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier.

Cedric X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NÎMES, chambre correctionnelle, en date du 10 janvier 2017, qui, pour vols et tentatives de vols aggravés, et association de malfaiteurs, en récidive,

Cédric Y..., domicilié [...]                               , 4°/ Mme Coralie Y..., domiciliée [...]                          , contre l'arrêt rendu le 2 juin 2016 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre

* La société SFMG [Localité 1], représentée par son représentant légal Monsieur [M] [Q], ayant pour avocat la SELARL LEXCAP, Maître Thierry BOISNARD, Avocat au Barreau d'Angers SUR CE, LE TRIBUNAL,

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Frédéric Puigserver, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. M.

PARIS, le douze octobre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de Me C... et de la société civile professionnelle CELICE

pouvait qu'éveiller leurs soupçons sur la régularité de l'origine de ces pièces, dès lors que Walter A... était lui aussi un collectionneur chevronné, parfaitement informé de la valeur des objets qu'il cédait

dans ses motifs que les parties étaient d'accord pour vendre l'ensemble des actions de la société MBI dont était titulaire la société Seeft au prix définitif de 129 581,66 euros (8 500 000 francs), se bornant

, du code civil, dans sa rédaction antérieure à l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 ; que pour écarter la responsabilité de la société Legris Industries du fait du manquement, par la société Ceric

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Georges BENOLIEL et Monsieur Frédéric KAMOWSKI, assesseurs, et de Madame Anna NDIONE, Greffier.

Cédric Y..., domicilié [...]                                        , contre l'arrêt rendu le 27 septembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant à la Régie autonome

SA : 3.142K€, - Céric Auto : 3.020K€, - Fimec : 8.965K€, - Adler : 1.610K€, - Pèlerin : 1.700K€, - Técauma : 2.459K€, - Hallumeca : 800K€, en précisant clairement la destination de l'opération : « les

que Bruno A... qui souhaitait acquérir l'immeuble soit l'auteur des dégradations, que par ailleurs il ressort de l'attestation établie dans les formes de l'article 202 du Code de procédure civile par Cédric

d'appel ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 19 avril 2001), que les époux X... ont assigné les époux Y..., leurs voisins, pour qu'ils soient condamnés à couper les racines et les branches d'un cèdre

Philippe X..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Cédric et Cindy, en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1998 par la