Par des mémoires enregistrés les 3 novembre 2023, 16 avril, 6 mai, 4 et 20 septembre et 15 octobre 2024, la société Nexity IR programmes Grand Paris, représentée par Me Cédric Bornard, conclut au rejet

Cédric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 25 juin 2002, qui, dans l'information suivie contre lui, notamment, du chef de vol aggravé, a confirmé

Cédric, - Y...

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de prescription régulièrement soulevée par le prévenu ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que Cédric

Y... en 2 ans ; que, cependant, ces déclarations extraites d'un autre dossier de trafic de stupéfiants faisant l'objet d'une instruction séparée, ne sauraient être retenues à charge contre Cédric Y...

Cédrick, - X...

transporté jusqu'au commissariat dans le car de police ; qu'au cours de cette interpellation, il a blessé un fonctionnaire de police, Eric Y..., et lui-même a été blessé par celui-ci et son collègue Cédric

(onze appels) ; que Cédric Z... a précisé que celui qui lui remettait les paquets litigieux le rejoignait sur un booster rouge ; que Yasmina Y... prêtait son scooter à Pascal X..., et était propriétaire

Cédric, contre l'arrêt n° 417, de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 20 mai 1997, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de complicité de viol, enlèvement suivi

culpabilité à l'égard de Maryse X... qui devait user de son autorité à l'égard de Maxime pour vaincre la résistance de l'enfant et permettre des relations avec son père ; "et aux motifs adoptés que Cédric

tandis que l'arrêt a été rendu à l'audience du 19 novembre 1999 par la cour d'appel composée de Monsieur Velly, président, et de Messieurs Ducrotté et Fauquenot, conseillers ; que, dès lors, en se bornant

Palais de Justice à PARIS, le huit juin deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et BOUCARD

considérations de droit et de fait sur le caractère insuffisant des obligations du contrôle judiciaire et le motif de la détention par référence aux seules dispositions de l'article 144; qu'en l'espèce, en se bornant

Jean-Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2005, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jean-Dominique Y... et Cédric

. ; Karim B... laissait clairement entendre que c'était David A... qui l'avait introduit dans le réseau aboutissant aux fournisseurs hollandais ; de façon plus significative encore, Cédric Y..., initié

ou de maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé de données, les accusations formulées par le plaignant ne sont corroborées par aucun élément ; que, si Laurent X..., Pascal Y..., Cédric

débitrice d'une somme de 1 043 680,33 francs envers la société Filotex, devenue la société Nexans France (société Filotex), les parties ont convenu, par acte du 8 février 1995, que la société Ermit cédait

¤ La SARL Cédric Brochier soieries a relevé appel de cette décision.