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70 résultats pour « CHENET Yann Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

63e1fa4ba8956c05dec7128c

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

au barreau de PARIS, toque : J125, Assistée de Me Laurent BARBOTIN, de la SCP FISCHER TANDEAU de MARSAC, SUR & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P147, INTIMÉS Monsieur [Y] [H

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

679481600175ed452fca59a6

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

BARRIER de la SELARL TEYSSIER BARRIER AVOCATS, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 69123/2/2022/03454 du 03/03/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

67f8af54b5ff6e72c9612506

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

BARRIER de la SELARL TEYSSIER BARRIER AVOCATS, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C73065-2023-001429 du 02/10/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6163402f7dbf94c22343ca8b

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

CHENET plaidant pour le Cabinet ARMAND ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque K 153 DEFENDERESSE A LA SAISINE ETABLISSEMENT LA POSTE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6520f5f1bb275d83183a3b85

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

[X] [U], [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Yann BARRIER, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [P] [Z] né le 14 Septembre 1989 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 7] non représenté

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603691db676379349850ecb7

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

05116) rendu le 15 Novembre 2011 par le Tribunal de Grande Instance de BÉTHUNE REF : JLC/AMD APPELANT Monsieur [J] [N] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté et assisté de Maître Yann

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6036bb6ca656b65bacbaa441

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

au barreau de PARIS, toque : K0065 ayant pour avocat plaidant : Me Yann CHENET de la SELARL ARMAND Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0153 SAS PROXI DENTAL immatriculée au RCS de PARIS

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101099

Cassation

1 octobre 2014

1 octobre 2014

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour M. Y..., demandeur au pourvoi principal.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbf6a7badda818c9bb680a

Appel

11 janvier 2019

11 janvier 2019

, avocat au barreau de LYON substitué par Me Yann BARRIER, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SAS NOCIBE FRANCE DISTRIBUTION [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Laurent LIGIER de la

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6791e0081c87724b5e69da2f

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

1961 à [Localité 28], demeurant [Adresse 16] (SUISSE) représentée par Me Yann PREVOST de la SELARL PREVOST & ASSOCIES , avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Anne-Claire LEFEBVRE

Source officielle

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