Codes de loi français

Article 215.2

Logements des gens de mer : désigne les cabines, bureaux, salons, mess et les sanitaires. 3.

Article 69

installations visées à l'article 67 soumises au remplacement de certains de leurs constituants de sécurité sont : - conduite ; - chaîne cinématique ; - freinage ; - tension du câble ; - ligne de sécurité ; - le cas échéant, portes de cabines

Article 30-00 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 30

Installations sanitaires : cabine hammam ou sauna prête à poser ; 4. Système de climatisation : tous les systèmes de climatisation, ainsi que les pompes à chaleur de type air/ air.

Article R4543-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 11

Pendant toutes les phases de démontage d'un ascenseur, la stabilité de la cabine est assurée et son toit ne peut être utilisé comme poste de travail que s'il satisfait aux dispositions des articles R. 4323-58 à R. 4323-61.

Article Annexe II

(1) Carrossés, satisfont aux dispositions des articles R. 311-1 à R. 318-5, R. 321-20 et R. 413-13 du code de la route et des arrêtés ministériels pris en application, pour la catégorie du type de véhicule concerné ; (1) En [châssis nu], [châssis cabine

Article Annexe VIII

avancée) (1) p AV = p = ......kg - (cas de cabine normale) (1) p AV = 2 / 3 x p = ........kg Poids du conducteur et des passagers sur l' (ou les) essieu(x) arrière (3) : - (cas de cabine avancée) (1) p AR = p = ........ kg - (cas de cabine normale) (

Article Annexe 5.6

CONTENU DU PROGRAMME DE FORMATION INSTRUCTEURS DE PILOTES ULM THÈME TYPE : - actions à effectuer en cas d'incendie au sol et en vol telles que : habitacle ou cabine et feu électrique ; D. - Thème de travail au sol - Vent traversier ; Procédures de réduction

Article 190-1.04

Les compagnies exploitant des navires à passagers avec cabines mettent en place des moyens techniques ou des procédures particulières pour prévenir, dans leur cabine, les personnes ayant signalé une déficience auditive ou visuelle, d'une situation d'urgence

Article 10-2

temporaire en amont du tri ; Toute zone d'entreposage temporaire en amont du tri est d'un volume maximal de 20 m 3 -elle est vide pendant les périodes de fermeture du site et vidée a minima quotidiennement ; Toute zone d'entreposage temporaire sous cabine

Article R316-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 80

Tout véhicule à moteur, à l'exception des véhicules et appareils agricoles et des engins de déplacement personnel motorisés n'ayant pas de cabine fermée, doit être muni d'un ou de plusieurs systèmes de vision indirecte, disposés de façon à permettre au

Article 215.34

Sur les navires à passagers armés en 1re ou en 2e catégorie, des lavabos et des baignoires ou des douches sont prévus en nombre suffisant pour les passagers n'occupant pas des cabines comportant une installation sanitaire privée. 3.

Article CI 17

. - L'appareil de projection utilisant des sources de lumière en enceinte étanche peut se trouver dans la salle sans qu'il soit nécessaire de l'enfermer dans une cabine. Il ne doit commander ni une sortie ni un dégagement.

Article Annexe I

Equipements et services communs (à titre d'exemples) : Equipements : hall de réception, sanitaires communs, moyen d'appel accessible aux utilisateurs (cabine téléphonique, point phone, téléphone de la réception...) ; Services : réception (au minimum

Article 18

Dispositions spécifiques relatives aux cabines et aux espaces à usage individuel. - un espace de manœuvre avec possibilité de demi-tour dont les caractéristiques dimensionnelles sont définies à l'annexe 2 ; Les douches adaptées comportent : - un siphon

Article R313-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 60

-Tout véhicule à moteur ou toute remorque, dont la longueur est supérieure à 6 mètres, à l'exception des châssis-cabines et des véhicules agricoles ou forestiers, doit être muni de feux de position latéraux. II.

Article 84 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 24

Arceau porte-échelle arrière de cabine ; j. Plusieurs points d'arrimage sur les côtés des ridelles ; k. Pneus mixtes.

Article 215.38

Règles concernant les passagers de cabine, d'entrepont et de pont Sous réserve d'observer les dispositions réglementaires concernant la sécurité de la vie humaine en mer, le nombre maximal de passagers admissible à bord d'un navire est déterminé, suivant

Article 223 a-II-1/52

principales ou au poste de commande de l'appareil propulsif et indiquer le déclenchement de chaque alarme par un signal lumineux particulier à un emplacement approprié ; 1.2. être relié aux locaux de réunion affectés aux mécaniciens ainsi qu'à chacune des cabines

Article SP 14

. - Les appareils énumérés ci-dessus sont installés dans les conditions suivantes ; Le pupitre peut être installé soit dans le bloc-scène, soit dans la salle, soit une cabine de projection du type H (art.