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9 579 résultats pour « Carlo Carucci »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Pôle Urgences (J.U)

DTA_2608145_20260502

Administratif

2 mai 2026

2 mai 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 29 avril 2026 : - le rapport de Mme Caro, - les observations de Me Weinberg, se substituant au cabinet Carl Henry Destin, représentant M.

Source officielle

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CC

cr

6137257ecd5801467741e357

Cassation

5 octobre 1995

5 octobre 1995

sauter celle-ci à l'aide de deux bocaux d'essence et d'allumettes dont il s'était muni à dessein, que de surcroît, le samedi 3 juillet 1993, alors qu'elle assistait aux cénomanies du Mans avec sa fille Carole

Source officielle
CC

cr

613725a3cd5801467741f6cc

Cassation

29 janvier 1997

29 janvier 1997

A... indique avoir fait la connaissance des époux Y... dans leur café "le Monte-Carlo" à Saint-Maur, à une période précise, qu'il désigne comme la fin de l'année 1984; or, il est établi que les époux Y

Source officielle
?

ADLC

ADLC:12-DCC-01

droit de la concurrence

9 janvier 2012

9 janvier 2012

relative à l'acquisition de la société Carlier Automobiles par la société GGBA

Résumé IA — à vérifier
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007667336

Admin. suprême

14 mai 1986

14 mai 1986

ne présentant pas le caractère d'un acte de soins courants ou de caractère bénin, M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-219386

Admin. suprême

29 août 2022

29 août 2022

GARZONIO 1923 Giovanni TRITAPEPE 1924 Elisabetta CELENTANO Born in 1920 Deceased in 2010 Heirs Annamaria CUOMO 1947 Gilberto CUOMO 1952 Donatella CUOMO 1956 Lanfranco CUOMO 1962 Umberto PORPORA 1930 Carla

Source officielle
CA

2 e chambre civile

68cb9bad7dd929ee6ab785b6

Appel

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Les intimés seront déboutés de leur exception de nullité de la déclaration d'appel. 2°) sur la caducité de l'appel : MM.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02209

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Y... exerçait en dernier lieu les fonctions de cargo superintendant ; que par une lettre du 2 juin 2005, ce salarié a demandé l'organisation de l'élection des délégués du personnel au sein de l'entreprise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7e1

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

au répertoire général : 07 / 10060 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 mai 2007 rendu par le JUGE DE L'EXÉCUTION du TGI de PARIS-RG no 06 / 85721 (Mme DERYCKERE) APPELANTE SOCIÉTÉ SAN CARLO

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00213

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par SNCF Réseau, anciennement Réseau Ferré de France (RFF), établissement public à caractère

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62c3d45d93e17a63792056ec

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Par déclaration en date du 8 janvier 2018, la société CARSO-LSEHL a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62c3d45d93e17a63792056f0

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Par déclaration en date du 8 janvier 2018, la société CARSO-LSEHL a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62c3d45d93e17a63792056f2

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Par déclaration en date du 8 janvier 2018, la société CARSO-LSEHL a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62c3d45e93e17a63792056f4

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Par déclaration en date du 8 janvier 2018, la société CARSO-LSEHL a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62c3d45e93e17a63792056f6

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Par déclaration en date du 8 janvier 2018, la société CARSO-LSEHL a interjeté appel de ce jugement.

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

62c3d45d93e17a63792056ee

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Par déclaration en date du 8 janvier 2018, la société CARSO-LSEHL a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62c3d45e93e17a63792056f8

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Par déclaration en date du 8 janvier 2018, la société CARSO-LSEHL a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA01876_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Elle soulève les mêmes moyens que la SCI Over Monte Carlo.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01898

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Q... de la poursuite et a débouté Gaëlle A... et Carole P... de leurs constitutions de partie civile ; qu'après avoir relevé que Mmes Gaëlle A... et Carole P... ont incontestablement ressenti de façon

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62c3d45d93e17a63792056e8

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Par déclaration en date du 8 janvier 2018, la société CARSO-LSEHL a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle