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68 résultats pour « Caroline RIEFFEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 1

615e0e21c25a97f0381f527f

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

Président et tous représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Nathalie CARRERE, avocat au barreau de PARIS, toque : A193 Assistée par Me Caroline

Source officielle
CA

Chambre 3 A

64364c9d29c3df04f589a45d

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

VALENTIN prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Noémie BRUNNER, avocat au barreau de COLMAR, avocat postulant, et Me Caroline MAINBERGER, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdccbd3db21cbdd9483c

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Greffier lors des débats : Mme Caroline BURON Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 19 Décembre 2019.

Source officielle
CC

cr

61372573cd5801467741dd86

Cassation

11 mai 1995

11 mai 1995

sur son magasin de bijouterie, située au-dessous de sa maison d'habitation ; qu'entouré de sa femme et de ses enfants, Minet a repoussé les assaillants en tirant plusieurs coups de feu avec une carabine

Source officielle
CA

Chambre 3 A

64364cb229c3df04f589a45f

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

VALENTIN prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Noémie BRUNNER, avocat au barreau de COLMAR, avocat postulant, et Me Caroline MAINBERGER, avocat

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

68e7451eb214cd5a53bde502

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Laurence de SURIREY en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence de SURIREY, présidente de chambre, Mme Caroline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92db3

Appel

26 octobre 2015

26 octobre 2015

Général Guisan Strasse 8401 WINTERTHUR - SUISSE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Société ZURICH VERSISCHERUNGS AG Ayant son siège 90 Riechler

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc899a603a692911c6f4

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Assesseur : Claude GUYON, Assesseur du pôle social du TJ de Rennes Assesseur : Madame Clotilde GALOGER, Assesseur du pôle social du TJ de RENNES Greffier : Madame Rozenn LE CHAMPION, lors des débats et Caroline

Source officielle

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