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14 387 résultats pour « Catherine BESSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

69d89bf4cdc6046d47bc9563

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[Q] [C] [Adresse 8] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 11 Mars 2026 tenue par Catherine Convain, magistrat

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

6711faeb7603bf88a1884a83

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, - signé par Catherine BRUNET, présidente de chambre et par Camille BESSON, greffière à laquelle la

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69d9e08acdc6046d47d98ca4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Catherine Courteille, présidente de chambre Véronique Galliot, conseiller Carole Van Goetsenhoven, conseiller

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

69fd7c55cdc6046d470424bf

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sylvie Collière, président de chambre Catherine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9362d

Appel

2 novembre 2016

2 novembre 2016

Antoine C... avait légué l'usufruit de ses biens à son épouse sus-nommée et la nue-propriété de ses biens à Mme Catherine Z... épouse A....

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f7aacdc6046d4706b789

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

SERENIS ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Catherine KLINGLER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L192 En application des dispositions

Source officielle
TJ

Service des référés

69d7f6e1cdc6046d47aee11b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DISTRI-HALLES [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Catherine LAZARD, avocate au barreau de PARIS - #C0853 DÉBATS A l’audience du 13 Mars 2026, tenue publiquement, présidée par Maïté

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a0fee9dcdc6046d4788b831

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

numéro B 344 810 825, agissant poursuites et diligences prise en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualitè audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] Représenté et assisté de Me Catherine

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

603710a537ea5bab19a5c3d0

Appel

17 juin 2015

17 juin 2015

[L] [H] a été embauché par la société CATHERIN THOMAS TRANSPORTS, selon un contrat à durée indéterminée du 15 janvier 2007, en qualité de chauffeur moyennant une rémunération mensuelle brute de 1.741,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd88

Appel

30 octobre 2012

30 octobre 2012

No 11/00265 AFFAIRE : Catherine X... C/ Jean-Pierre Y...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210823

Cassation

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Besson, conseiller, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me H..., avocat de M. et Mme Y..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme Michelle K... et de

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

66ff85a6a4ff9ec259c09627

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[R] [Z], au besoin avec le concours de la force publique, et lui fera supporter le coût de ces opérations de démolition et d'évacuation, - condamné M.

Source officielle
CC

soc

6137235fcd58014677408f04

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, M. Poisot, Mme Maunand, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a53

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : Mme Catherine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c6f

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Au cas d'espèce, il n'est pas discuté que Madame Catherine X..., en sa qualité de responsable d'agence ONEPI de la Ferté-Bernard, a mis à disposition de la société Beton Elément Négoce un salarié intérimaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e358

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 27 Juin 2011 APPELANTE : Mme Catherine Y... épouse X...

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

6711faee7603bf88a1884abf

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Me Benoît PELLETIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R260 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecc6

Appel

8 août 2011

8 août 2011

APPELANTE : Mme Catherine Isabelle Marie Colette X... épouse Y...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6711faea7603bf88a1884a7d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine BRUNET, présidente de chambre Madame Marie-Christine HERVIER,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6711faea7603bf88a1884a7f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine BRUNET, présidente de chambre Madame Marie-Christine HERVIER,

Source officielle