CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137233fcd5801467740750d
6 janvier 1999
société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1996 par la cour d'appel de Colmar (2 premières chambres civiles réunies), au profit : 1 / de Mme Catherine
61372345cd580146774079a2
20 juillet 1999
Roger X..., 2 / Mme Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1997 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit : 1 / de Mme Catherine
613722decd580146774028b6
7 octobre 1997
René B..., demeurant ..., 2°/ de Mme Catherine B... épouse X..., demeurant ..., 3°/ de Mme Anne B..., demeurant ..., pris tous trois personnellement et comme héritiers de Mme Ginette A..., de son
613722f2cd5801467740395a
18 novembre 1997
Patrick X..., demeurant ..., 2°/ Mme Catherine Y..., demeurant ..., 3°/ M.
6137224acd580146773fbc35
10 janvier 1995
Robert A..., 2 / Mme Catherine Z..., épouse A..., demeurant tous deux à Vilde La Marine (Ille-et-Vilaine) ci-devant et actuellement à Sains (Ille-et-Vilaine), 3, lotissement du Val Joli, en cassation
soc
613721d5cd580146773f7e49
30 juin 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : A la requête de Mme Catherine X..., demeurant à Goincourt (Oise) 2, rue aux Loups, en rectification de
613723b9cd5801467740d5e8
19 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine X..., demeurant : 73210 Tessens Aimé, en cassation d'un
6137213fcd580146773f2385
7 mars 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Simon Y..., 2°/ Madame Catherine, Jeanne Z...
61372149cd580146773f2873
3 mai 1990
F..., 5°) Mme C..., épouse B..., 6°) Mme Berthe Z..., épouse E..., prise en qualité d'héritière de Mme Catherine Z..., née Pepino, tous demeurant ...
6137214dcd580146773f2a95
21 novembre 1990
Patrick X..., demeurant à Cannes (Alpes-Maritimes), ..., venant aux droits de l'hoirie Y..., composée de Mme Louise Z... veuve Y..., Mlle Marie-Catherine Y... épouse E..., Mme Rosette, Louise F..., M.
6137212dcd580146773f1a0f
11 juillet 1990
X..., demeurant à Paris (1er), 1, place du Louvre, 4°/ Mlle Carla X..., demeurant à Paris (1er), 1, place du Louvre, 5°/ Mlle Paola X..., demeurant à Paris (1er), 1, place du Louvre, 6°/ Mme Catherine
613720c1cd580146773ee222
26 mai 1988
. ; 3°)- Madame Catherine Z... veuve B..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ... ; 4°)- Madame Monique G... épouse H..., demeurant à Meudon (Hauts-de-Seine), résidence Plateau Cren, ..., agissant
613721bdcd580146773f6c01
4 novembre 1992
Daniel Z..., demeurant à Perpignan (Pyrénées-Orientales), ..., 2°) de Mme Catherine Y..., épouse de M.
61372659cd58014677424dd2
11 octobre 1994
Raymond Z..., 2 / Mme Catherine X..., épouse Z..., demeurant ensemble ...
61372218cd580146773fa2e2
27 avril 1994
(Seine-et-Marne), 5 ) de Mlle Catherine X..., demeurant ... (10e), 6 ) de Mlle Sylvie X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux
61372220cd580146773fa6ee
22 mars 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle Marie, Catherine X..., demeurant ..., 2 / Mlle Mathilde
61372264cd580146773fc907
11 janvier 1995
(Gironde), 2 / de Mme Catherine X..., demeurant ... (Gironde), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 novembre 1994, où étaient présents : M. Beauvois, président, M.
613721e0cd580146773f863f
27 octobre 1993
(Seine-Saint-Denis), 2 ) Mme Catherine B..., née Katica C..., demeurant ...
613721e1cd580146773f86d8
8 juin 1993
Stéphane Y..., 28/ Mme Catherine, Sylvie, Marie Z... épouse Y..., demeurant ensemble ...
613722eecd580146774035a5
14 mai 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine, Yvonne, Marie-Antoinette A..., demeurant ..., en cassation
Page 4 sur 25