l'arrêt attaqué (Paris, 25 mai 2020), la société Bono distribution (la société Bono), entrepositaire agréé, importe des alcools et des boissons alcoolisées aromatisées, dont la bière belge « Mystic Cerise

commerciale à la société Spie Trindel, ce qui justifie qu'ils aient pris en charge les dégâts matériels causés; qu'il convient de relever comme l'a fait le tribunal de l'agent de Spie Trindel n'a pas pu certifier

décision ; qu'en se fondant sur l'attestation du responsable du centre opérationnel douanier terrestre de [Localité 1] dont relevait le douanier ayant consulté les traitements en cause qui se limitait à certifier

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Cerisiers au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Par un arrêté du 23 juin 2017, ce permis a été transféré à la société civile de construction vente (SCCV) Cerisiers. Par un arrêté 25 novembre 2022, dont M. D et M.

L'huissier en novembre 2015 constate que les branches du cerisier dépasse de 2 m 30 sur la propriété des requérants et que le tronc de ce cerisier est à 1m48 de la limite séparative. Monsieur R...

Y..., licenciés par la société Ceric Wistra, ont saisi la juridiction prud'homale pour obtenir notamment qu'il soit jugé que leur licenciement était sans cause réelle et sérieuse et que soit fixée leur

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de l'association Sauvons les cerisiers de Lux n'est pas admis.

ouvert, sur saisine d'office, une procédure de liquidation judiciaire à son encontre, alors, selon le moyen : 1 ) que, selon l'article L. 223-35 du code de commerce, une SARL n'est tenue de faire certifier

X... s'était borné à demander au juge de dire et juger que le GAEC des CERISIERS et les époux Y... étaient sans droit ni titre sur les parcelles appartenant à M.

Par un mémoire, enregistré le 12 septembre 2025, la société des éoliennes de Cerisier déclare se désister de sa requête.

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI les Cerisiers est rejetée.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre d'études supérieures industrielles (CESI), dont le siège est ..., en

justice administrative, l'exécution des arrêtés des 14 janvier et 26 février 2021 par lesquels le maire de La Ciotat a délivré deux permis de construire à la société civile de construction vente Les Cerisiers

521-1 du code de justice administrative, l'exécution de l'arrêté du 26 février 2021 par lequel le maire de La Ciotat a délivré un permis de construire à la société civile de construction vente Les Cerisiers

[R] [B], 2°/ Mme [G] [B], domiciliés tous deux [Adresse 2], 3°/ la société Mas de la Cerisaie, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 8 janvier

X... a fait détruire vingt caisses de cerises concernant une récolte d'essais sur des arbres porte-greffes, entreposée dans un frigorifique, en attente d'observations ; que la cour d'appel a admis la réalité

Finalement, la SAS Les Cerisiers ne démontre la réalité d'aucun fait constitutif d'une faute grave non prescrit, imputable à Mme [Y].