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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2012:SO00449
15 février 2012
15 février 2012
Ce mail du 18 janvier 2008 est, en outre, adressé à David B..., Rick C..., et en copie jointe à Chantal E..., Regina D..., Jean-Luc X..., Gin Z...et Sandrine F...ce qui tend à démentir qu'il en soit l'auteur
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e735
19 septembre 2011
19 septembre 2011
APPELANT Madame Betty X... épouse Y... ... 62260 AUCHEL Représentant : la SCP CONGOS ET VANDENDAELE (avoués à la Cour) - Représentant : Me LEJEUNE (avocat au barreau de BETHUNE) INTIME Monsieur David
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c933
1 octobre 2008
1 octobre 2008
Greffier : Madame Anne-Chantal PELLÉ, Greffier lors des débats.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6381bcc38f07fa05d4be86ba
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[G] [M] Représenté par Me David BROUWER, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉE [3] ([2]) Représentée par Me Stéphanie PAILLER de la SELEURL CABINET STEPHANIE PAILLER AVOCAT, avocat au barreau de
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6381bcca8f07fa05d4be86f0
5 juillet 2022
5 juillet 2022
] en date du 18 Mai 2021 dans l'affaire portant le n° RG 18/149 APPELANTE Société [2] Représentée par Me Xavier PIGNAUD de l'AARPI RIGAUD AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me David
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87066
17 décembre 2003
17 décembre 2003
DECATHLONCD/CC COUR D'APPEL DE MONTPELLIERCHAMBRE SOCIALEARRET DU 17 DECEMBRE 2003APPELANT :Monsieur David X... du Loup ä L'Estiron Bat.DLes Hauts de Narbonne06800 CAGNES SUR MERReprésentant : la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920a5
26 février 2015
26 février 2015
X...a acheté à Mme Chantal Y...et à MM Serge Y...et David Y..., ses fils, l'intégralité des 500 part de la société ORANGE BATIMENT pour le prix de 60 000 ¿, payable et 36 mensualités échelonnée du 1er
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92136
11 mars 2015
11 mars 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 11 mars 2015 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 13/ 4188 Monsieur David X.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020541074
19 octobre 2007
19 octobre 2007
Gérard-David Desrameaux, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ac3
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Représentée et assistée sur l'audience par Me David SANTONI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1824 Monsieur Loris Z... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925f6
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Représenté par Me David BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ-GUERREAU-SERRA-AYALA, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Assisté sur l'audience par Me Brice AYALA de la SCP BOUAZIZ-GUERREAU-SERRA-AYALA, avocat au barreau
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c3f96ecdc6046d47e9c55c
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Ont comparu : * Me David BERTRAND, Avocat, représentant la société CLEM'S. * Me, [A], [W], mandataire judiciaire.
Source officiellecomm
6137250fcd5801467741aa66
19 juin 2007
19 juin 2007
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Alstom marine chantiers
Source officiellesoc
61372371cd58014677409d5d
15 décembre 1999
15 décembre 1999
Michel C..., demeurant 2, place de l' Eglise, 16260 Chasseneuil-sur-Bonnieure, 2 / Mme Chantal Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 juin 1998 par le tribunal d'instance d'Angoulême
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91941
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Y... à la somme de 491, 40 ¿ TTC et a ordonné à madame Catherine X... de verser à maître David Y... la somme de 491, 40 ¿ TTC.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
6a0b4fb3cdc6046d471c066d
13 mai 2026
13 mai 2026
[H] [G] en qualité de juge-commissaire Mme Chantal RONCERO en qualité de juge-commissaire suppléant.
Source officielleciv2
6137219dcd580146773f53f2
10 juillet 1991
10 juillet 1991
David, Samson Y..., 2°) Mme Josiane X..., épouse Y..., demeurant tous deux ... (14e), en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1990 par la cour d'appel de Paris (7e chambre B), au profit : 1
Source officielleService des référés
659d9d81aa704a07f4934454
9 janvier 2024
9 janvier 2024
ENTREPRISE CARMINE et CIE [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître David GIBEAULT de la SELARL SAUPHAR GIBEAULT FELDMAN, avocats au barreau de PARIS - #E1195 Compagnie d’assurance SMABTP [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93757
25 novembre 2016
25 novembre 2016
Représentée par Me David BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ-SERRA-AYALA-BONLIEU, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Monsieur Ronan D... demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e27
29 janvier 2016
29 janvier 2016
.-77340 PONTAULT COMBAULT Représentés tous deux par Me David BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ-SERRA-AYALA, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Assistés sur l'audience par Me Thibault FILLER, avocat au barreau
Source officiellePage 4 sur 23