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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d133
3 juin 2009
Charles X...
6253cd6dbd3db21cbdd93538
28 septembre 2016
Jean Charles X...
6253cc55bd3db21cbdd8fcac
22 juin 2012
, conseillère, chargée du rapport.
6253ccabbd3db21cbdd90e19
18 décembre 2013
Sébastien Marie Charles Hervé Z...
1ère Chambre A
60332a0d85645f9b5f0f9dd0
14 septembre 2017
Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Benjamin JEGOU substituant Me Dominique-Charles FRESET de la SCP AVOCARREDHORT, avocat au barreau de Béziers INTIMES : Monsieur [L] [D]
10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005315
10 janvier 2007
Benjamin BG, demeurant ... ; M. Kevin BH, demeurant ... ; M. Lionel BI, demeurant ... ; M. Romain BJ, demeurant ... ; Mme Sophie BK, demeurant ... ; M. Nicolas BL, demeurant ... ; M.
6253ccabbd3db21cbdd90e28
Charles X... ... 10270 ANTISANTI ayant pour avocat Me Pierre LORENZI, avocat au barreau de BASTIA M.
6253ca09bd3db21cbdd89dfa
22 janvier 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 22 JANVIER 2008 No / 2008 Rôle No 06 / 18358 Charles X...
6253c9debd3db21cbdd89679
9 novembre 2007
Charles, Paul et Agathe Demeurant ... intimée, citée à personne, non comparante, représentée par Maître AMBLARD François, avocat au barreau de PARIS. X... Rabah Demeurant ...
6253cd64bd3db21cbdd932f5
25 mai 2016
En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 mars 2016, devant Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller, chargée du rapport
6253cd74bd3db21cbdd93681
9 novembre 2016
Jean Charles X... 2o) M.
9e Chambre A
61629bbceaaf44d62f53e924
7 février 2013
02654 [P] [H] C/ SARL AXE EXPANSION [E] [J] [K] [Y] CGEA IDF OUEST Grosse délivrée le : à : Me Juliette GOLDMANN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Aaron Benjamin
6253ca25bd3db21cbdd8a336
15 mai 2007
représenté par la SCP MALET Benjamin BB...
6253cd5ebd3db21cbdd93185
20 avril 2016
Jean-Charles X...
Chambre 1-4
6690c71b0d808eb34e45535a
11 juillet 2024
AXA FRANCE IARD demandant de laisser à chacune des parties la charge de ses dépens ; Vu l'acceptation du désistement par la société EDIM par courrier du 04/07/2024 adressé à son confrère.
CCC
69c3e270cdc6046d47e789d9
22 octobre 2025
Benjamin BOISSIERE Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.
Pôle 4 - Chambre 7
615e0e73c25a97f0381f56a9
25 septembre 2014
12 Octobre 2011 par le tribunal de grande instance de BOBIGNY RG n° 10/00155 APPELANTE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PLAINE COMMUNE [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Benjamin
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306
19 juin 2018
T... était sans doute lié à une vengeance ; qu'il indiquait encore que son fils Benjamin lui avait dit avoir vu que les autres professeurs d'EPS, MM.
Référés Cabinet 4
671be097cda2201c09829fdb
4 octobre 2024
VAISON DE FONTAUBE -Maître Benjamin LAFON -ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES -Maître Philippe PENSO - SELARL UGCC AVOCATS EXPEDITION : Le 04 Octobre 2024 à [M] [L], expert judiciaire
6253cb2abd3db21cbdd8cfeb
18 février 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
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